Par exemple : bancs de sable, rochers ou épaves. 3.2.1. Utilisations dans des chenaux L'utilisation de marques cardinales peut être également recommandée dans les chenaux balisés par des marques latérales : 3.2.2.

Article Annexe

—

Centre mobilisateur n° 32 du Ruchard à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire). Centre mobilisateur n° 38 de Valence (Drôme). Centre mobilisateur n° 50 de Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine).

Article Annexes III et IV

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Elles sont utilisées sur des fonds meubles, relativement plats et sans roches ou autres obstacles.

Article Annexe

—

Auvergne-Rhône-Alpes Puy de dôme ZN_63_003 ST FERREOL DES COTES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR LE MONESTIER - Village de la Rousse 750436,55 6495587,36 Site_ZN_63_003_S1 1 ST FERREOL DES COTES - RD996 Village de la Roche

Article Français (suite)

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. : Le Diable des rochers Thompson, C. : Le Livre disparu Van Allsburg, C.: Les Mystères de Harris Burdick - L'épave du Zéphir (traduit de l'anglais) Yakawa, S.: La Femme oiseau Bandes dessinées Cauvin, R. et Lambil : Série Les Tuniques bleues Par exemple

Article Annexe

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Les produits d'altération de ces roches permiennes sont mélangés pour l'essentiel (bordure nord et partie centrale) à d'importants apports sablo-limoneux à limono-sableux à forte charge caillouteuse calcaire.

Article Annexe II

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X X X Hyperoplus lanceolatus Lançon commun X X X Labrus bergylta Vieille commune X X X Labrus merula Labre merle X Labrus viridis Labre vert X Limanda limanda Limande X X X Merlangius merlangus Merlan X X X Mullus surmuletus Rouget de roche

LEGIARTI000028440141

—

Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Total 7 GRENADIER DE ROCHE

Article Annexe

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mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 8 GRENADIER DE ROCHE

Article 125

—

Institut technologique FCBA (filière cellulose, bois, ameublement), Centre technique de la mécanique (CETIM) 13 070 000 Taxe pour le développement des industries des matériaux de construction regroupant les industries du béton, de la terre cuite et des roches

LEGIARTI000051499022

—

LE THEIL ESSITY PLD FRANCE 15802 15802 15802 15802 15802 79010 FR000000000000132 ENERGIE VERTE DE CAEN LA MER ENERGIE VERTE DE CAEN LA MER 224 420 420 541 541 2146 FR000000000000136 EUROSERUM-Saint Martin Belle Roche

LEGIARTI000026790498

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confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9--0200 La Selune Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 408392, Y : 6840449 à la limite aval de la masse d'eau : [FRHR. 351] la Sélune du pied du barrage de La Roche

Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus - Pétromuridés (Rats des rochers) s.o. s.o. 1 et plus - Thryonomyidés (Aulacodes) s.o. s.o. 1 et plus - Erethizontidés (Couendous) s.o. s.o. 1 et plus - Dinomyidés (Pacarana) s.o.

LEGIARTI000029537037

—

Botte de Volcan Maduro, en 20 43,20 Villa Zamorano Fagot de Intenso, par 20 2,40 48,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS Flor de Selva Tempo Maduro, en 20 9,00 180,00 9,50 190,00 Fournisseur : SOCIÉTÉ PIPIÈRE DE PARIS SAS 40 38/40, rue Benoît-Frachon

LEGIARTI000050672714

—

6561628 2020_LOT1_ZG_03_010_S1 1 Marcilla-Nord 672499 6564285 2020_02_03-2 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT2_ZN_03_01 MEILLARD BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Centre-Bourg 718057 6587820 2020_LOT2_ZN_03_01_S1 1 Haute Brenne 717765 6589280 La Roche

Article Annexe

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Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 9 GRENADIER DE ROCHE

LEGIARTI000050672758

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point1 933480 6533767 2022_LOT1_ZN_74_11_S1 1 Point2 933424 6533349 Point3 934106 6533217 Point4 933753 6533587 Point5 934347 6533115 2023_01_21-01 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or 2021_LOT4_ZN_21_01 BAULME-LA-ROCHE

Article Annexe I

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Hautes-Alpes Roche-de-Rame (La) Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe II (suite)

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Etablissement Bourriot, 36, route de la Roche-Maurice, 44000 Nantes, de 1963 à 1966. Etablissement Gouteron, puis SARL Bremaud J.-P. Chantiers, puis Ateliers et chantiers Manche Polyester, avenue des Salines, 44500 La Baule, de sa création à 1980.

LEGIARTI000029309367

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Cherbourg Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Coutances Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Fontenay-le-Comte Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de la Roche-sur-Yon

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