CodexAI
RechercheJurisprudenceCodesCitationsIA
Codes de loi›Code inconnu›Article Annexe

Article Annexe

Code inconnu
En vigueurDepuis le 16 octobre 2010
Légifrance

Texte de l'article

AIGUILLAT Squalus acanthias (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux UE et eaux internationales Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 0 ANCHOIS Engraulis encrasicolus (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE VIII Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 195 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 2 055 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 701 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 104 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 39 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 114 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 12 Total 3 220 AUTRES ESPÈCES FÉROÉ (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux des îles Féroé Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 371 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 375 BAUDROIE Lophiidae (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE VI, Eaux UE VII Dont pêchable VIII a, b, d, e Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 38 353 12 592 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 142 0 1 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 320 16 100 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 860 42 66 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 4 773 238 2 616 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 2 295 7 345 364 3 093 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 19 6 115 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 214 11 281 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 3 0 295 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 1 1 702 89 392 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 35 2 383 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 2 0 138 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 43 961 47 323 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 195 12 72 Total 2 377 16 924 839 8 467 (1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement (CE) n° 53/2010. BROSME Brosme brosme (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux UE Eaux UE Eaux UE et eaux internationales Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 7 27 35 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 5 161 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 1 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 0 Total 7 32 197 CABILLAUD (1/2) Gadus morhua (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE IV, eaux UE des zones II a, VI b, Eaux UE VI a, Eaux UE Du 01/01/10au 30/09/10 Du 01/01/10au 31/12/10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 270 337 0 8 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 671 839 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 2 3 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 37 46 12 54 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 4 5 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 5 6 2 5 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 7 9 0 0 Total 996 1 245 14 67 CABILLAUD (2/2) Gadus Morhua (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE VII a VII d VII b, c, e-k, VIII,IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Eaux norvégiennes Eaux Du 01/01/10 au 30/09/10 Du 01/01/10 au 31/12/10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 3 670 837 13 2 281 1 926 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 314 393 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 226 280 182 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 10 12 227 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 1 7 11 738 0 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 21 139 174 1 497 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 2 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 82 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 0 111 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 11 0 10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 1 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 0 155 0 0 Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord - Pas-de-Calais 0 12 16 0 0 0 Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie 0 4 5 0 0 0 Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie 0 6 7 6 0 0 Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne 0 0 0 4 0 0 Total 25 1 388 1 735 3 029 2 281 1 926 CARDINE Lepidorhombus spp. (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE VI, Eaux UE VII VIII a, b, d, e Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 47 187 10 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 21 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 16 2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 59 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 1 182 315 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 982 3 349 467 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 11 92 42 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 121 1 899 70 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 55 58 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 49 536 62 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 19 0 24 Total 1 229 7 396 1 054 CHINCHARD Trachurus spp. (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux UE des zones IV b, IV c Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e, eaux UE et internationales Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 4 338 10 284 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 546 38 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 84 90 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 1 52 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 384 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 116 1 799 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 1 395 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 41 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 29 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 15 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 9 423 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 26 19 Total 5 120 14 570 DAURADE ROSE (pageot rose) Pagellus bogaraveo (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux UE et eaux Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 1,2 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0,0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0,6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0,4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 22,1 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 20,9 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 2,5 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0,6 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0,4 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0,1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0,0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 1,1 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 1,1 Total 51,0 ÉGLEFIN Melanogrammus aeglefinus (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux norvégiennes IV, eaux UE VII a VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 264 1 156 16 129 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 25 0 42 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 150 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 1 099 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 2 787 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 26 81 5 121 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 1 98 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 431 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 2 308 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 17 0 2 Total 264 1 224 103 8 168 FLÉTAN NOIR Reinhardtius hippoglossoides (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux communautaires des zones Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 120 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 11 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 131 GERMON Thunnus alalunga (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Océan Atlantique Océan Atlantique Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 38 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 90 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 40 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 467 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 796 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 280 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 448 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 1 149 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 366 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 56 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 30 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 1 170 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel 0 311 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 37 0 Total 5 967 311 GRANDE ARGENTINE Argentinas silus (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux UE et eaux internationales Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 7 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 8 GRENADIER DE ROCHE Coryphaenoides rupestris (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux UE Eaux UE Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 738 71 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 1 983 95 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 17 6 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 Total 2 738 172 HARENG Clupea harengus (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux UE et Eaux UE IV c, VII d Eaux UE VII e, f VII g, h, j, k Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 158 8 531 4 755 513 495 639 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 1 176 0 1 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 208 0 3 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 29 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 7 0 0 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 0 23 0 0 1 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 1 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 0 0 1 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 1 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 0 3 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 0 1 0 0 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 0 30 0 1 0 Total 158 8 531 6 235 513 500 640 HOPLOSTÈTE ORANGE Hoplostethus atlanticus (En tonnes) ZONES DE RÉFÉRENCE Eaux UE et Eaux UE et Eaux UE et Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) 0 0 0 Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 0 0 0 Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu 0 0 0 Na

Décisions citant cet article

115 632 décisions liées

Décisions mentionnant Article Annexe — issues de la recherche plein texte, à vérifier avec chaque décision.

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300936

3 décembre 2020
CC

civ3

61372332cd58014677406b19

10 mars 1999
CC

civ2

61372346cd58014677407a54

24 juin 1999
CC

Projets de loi liés

654 dossiers
Sénat

proposition de loi tendant à reconnaitre officiellement le caractère de journée nationale du souvenir et du recueillement à la date du 16 octobre, anniversaire du transfert du soldat inconnu d'Algérie à Notre-Dame-de-Lorette

en_cours21 novembre 1996
Sénat

proposition de loi tendant à faire figurer, sur l'acte de décès des personnes ayant trouvé la mort dans un camp de déportation l'indication, comme lieu de décès, dudit camp de déportation et, lorsque celui-ci est inconnu, la mention << mort en déportation >>

en_cours27 juin 1983

Doctrine & commentaires

133 articles
Isidore

Annexes

1 janvier 2012

IntroductionAnnexe INote 1Liste des inventaires dépouillés pour la période 1815-1820.Annexe IIListe des inventaires dépouillés pour la période 1852-1857.Annexe IIfig. 1. Évolution de la population de Seine-et-Oise entre 1789 et 1861.Annexe IIINom de la communeSurface en hectareArpents en areBoigneville1 55651,07Brouy83951,07Buno-Bonnevaux1 59142,20Champmotteux75751,07Courances83142,20Courdimanche-sur-Essonne56251,07Dannemois84342,20Gironville1 31751,07Maisse2 14251,07 et 0,4420Mespuits99551,07Milly-la-Forêt3 38242,20Moigny1 22342,20Oncy53742,20Prunay51451,07Puiselet-le-Marais1 12751,07Soisy-sur-Ecole1 15242,20Valpuiseaux1 86951,07Tableau...

Isidore

Annexes

1 janvier 2016

Annexe 1. Noms des entreprises, expressions et sources en langue anglaise et langue chinoise 1 – Noms des entreprises 2 – Expressions en langues française, anglaise et chinoise (caractères et transcription pinyin) Annexe 2. Trente années de la politique de réforme et d’ouverture (1978-2008) 1978Convocation de la 3e session plénière du XIe Congrès du Parti1979Création des zones économiques spéciales (Special Economic Zones, SEZ)1982Mise en place du système de responsabilité de longue durée pour...

← Retour au Code inconnu

civ2

6137238ccd5801467740b392

8 février 2001
CC

civ1

613723a3cd5801467740c619

29 mai 2001
Voir toutes les décisions Créer une alerte
Sénat

projet de loi portant refonte du code de l'organisation judiciaire et modifiant le code de commerce, le code rural et le code de procédure pénale (partie législative)

en_cours30 août 2006
AN

Abrogation du Code noir

en_cours16 septembre 2025
Sénat

projet de loi portant modifications du code de justice militaire et du code de la défense

adopte25 août 2006
Isidore

9. Annexe bibliographique

1 janvier 2006

Capdeville Jeanne. 9. Annexe bibliographique. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 26, 2006. La gouvernance territoriale. pp. 613-631.

Isidore

9. Annexe bibliographique

1 janvier 2001

Capedeville Jeanne. 9. Annexe bibliographique. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 21, 2001. La démocratie locale. pp. 689-710.

Isidore

10. Annexe bibliographique

1 janvier 2005

Capdeville Jeanne. 10. Annexe bibliographique. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 25, 2005. Le financement des politiques locales. pp. 555-573.