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2 056 résultats pour « Raphael PIETTRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137234ecd58014677408149

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Raphaël X..., demeurant ..., 2 / de la société Mancini, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle

Page 16 sur 103

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TCOM

Chambre 23

69f526a0cdc6046d47444f19

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Rafael BEZERRA MENUCCI commis assermenté.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f6bbbfa9d5adc26061f03e

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

■ N° RG 24/51900 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4ICB N° : 11-CH Assignation du : 08 Mars 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2025 par Rachel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300580

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

A..., expert évaluateur, du 20 juin 2011, qu'au cours de la période considérée, la ville de Saint Raphaël avait vu sa population largement accrue (augmentation de la population de l'ordre de 2 % par an

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66c62cdc6046d47524c7c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le [Adresse 3] [Localité 2] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe LE BEL Monsieur Raphaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f4d

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Paul Raphaël Pierre X... né le 28 Septembre 1950 à MARRAKECH demeurant ... représenté par la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Véronique Marie Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300375

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Pierre CC..., 49°/ à Mme Florence CC..., tous deux domiciliés [...]                                         , 50°/ à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55c88cdc6046d4747e991

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55c95cdc6046d4747ea71

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Pierre LAMOTHE Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
CC

civ2

61372274cd580146773fd37b

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

(Martinique), 2 / de Mme B..., Irénise C..., demeurant ..., 3 / de Mme D..., Florentine C..., épouse Rapha, demeurant Les Hauts du port à Fort-de-France (Martinique), 4 / de Mme Raphaëla, Mélanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d1d

Appel

17 janvier 2006

17 janvier 2006

HAWADIER-BONNEMAIN, venant aux droits de la SCP HAWADIER-IZARD SOCIÉTÉ D'AVOCATS Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice 104 avenue Général Leclerc 83700 SAINT RAPHAEL représentée

Source officielle
CC

civ3

6137235ecd58014677408e5c

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Pierre X..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M. Alain A..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025041001

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Pierre-Raphaël A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92168

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 70 DU NEUF MARS DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/00097 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE du 09

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b3

Appel

8 février 2011

8 février 2011

C/ Mme Rachel Y... épouse Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bef5cdc6046d477dc642

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

RAPPELLE que le présent jugement est exécutoire de droit à titre provisoire.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Michel DELAGE, demeurant 7, rue Archambaud à Saint-Pierre (97410), M. Jacques DESCHAMPS, demeurant 84, rue d'Ypres, bâtiment D à Lyon (69004), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e50f

Appel

7 décembre 2009

7 décembre 2009

C/ Mme Rachel Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec7b

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

le 18 Mars 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/03487 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne-Françoise ABECASSIS Me Rachel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0ed

Appel

8 février 2012

8 février 2012

le 18 Mars 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/03486 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne-Françoise ABECASSIS Me Rachel

Source officielle