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2 056 résultats pour « Raphael PIETTRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

670eb28f1c3411ff34535abb

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDEURS Madame [S], [E] [D] Monsieur [R] [H] [K] [A] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Maître Hanane TADINI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0767 et par Maître Raphael

Source officielle

Page 1 sur 103

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CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d098

Appel

24 février 2009

24 février 2009

Raphaël X... C / M. René Y... M. Bernard Z... M. Jean-Pierre A... M. Jean-Yves B... M. Pascal E... C... M. André D...

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421390

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

qu'il résulte de la procédure et des débats que les constructions litigieuses ont bien été édifiées courant 1992 et au plus tard en juillet 1992, qu'à cette date le prévenu, directeur général de " Pierre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MPZ4 S.A.S.U. RESIDENTIAL GROUPc/S.A

65a77d738121050008662bbf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RAPHAEL DE SAINT ROMAIN CONSEIL ET INVESTISSEMENT Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ce

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Raphaël, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 8 novembre 2002, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile l'ordonnance de non-lieu rendue par

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007815548

Admin. suprême

16 octobre 1992

16 octobre 1992

ENVIRONNEMENT VAR", de l'association "LES AMIS DE SAINT-RAPHAEL ET DE FREJUS" et de l'association "LES VOYAGEURS DE L'EST VAROIS" est rejetée. Article 3 : La FEDERATION NATIONALE S.O.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300404

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

I 73, quai Albert 1er Saint-Raphael ", Et le nom de Jean-Pierre X... y apparaît comme directeur technique.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007988516

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

Jean-Pierre Y... et autres, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb2

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Raphaël X... Mme Marie Josée Z... épouse X... C/ S.A. BNP PARIBAS M. Stéphane X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200519

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Raphaël X... décédé le [...]           

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8864a

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin Gérard Y... né le 17 janvier 1998 et Emma Annie Y... née le 13 mai 2001 Monsieur Franck Jacques Pierre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9b8d3cdc6046d4703a93f

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 23/10/2025JUGEMENT DU VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1935 Procédure 2024RJ1457 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : Monsieur [P] [S] - EIRL [P] RAPAHEL

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421d82

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier, et notamment du procès-verbal dressé par la brigade territoriale de Lacanau, et des débats d'audience que le 19 août 1999 à Lacanau Océan (33), allées Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6f

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Raphaël a été victime incombe à 80 % à ce dernier et 20 % à la SNCF, ordonné une expertise pour évaluer le préjudice médical de M. X... Raphael, condamné la SNCF à payer à M. X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162cf6d8b4dc27576e7b743

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

R.G : 11/03378 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 05 avril 2011 RG : 2009/00027 ch n° SCI RAPHAELA C/ [E] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

civ2

61372146cd580146773f2717

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

T... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 49°/ de Mme Lisette S... épouse T..., demeurant rue Henri IV à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 50°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27f9

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

T... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 49°/ de Mme Lisette S... épouse T..., demeurant rue Henri IV à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 50°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372148cd580146773f27fa

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

S... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 49°/ de Mme Lisette R... épouse S..., demeurant rue Henri IV à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 50°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8fb

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

C/ Raphael Z...

Source officielle
CC

civ1

é à 6 021, 68 euros le montant de la créance de la successionc/M. Jean- Michel X

ECLI:FR:CCASS:2008:C100608

Cassation

28 mai 2008

28 mai 2008

Jean- Pierre et Jean- Michel X..., ses trois enfants, et MM. Frédéric et Raphaël A... et Mlle Rachel A...

Source officielle