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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90141
1 février 2024
1 février 2024
Bagage International Requête n° : 1046/23 Ordonnance n° : 90141 du 1er février 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Wistar Entreprises Limited, ayant la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61497
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Pourvoi n° : T 22-11.811 Demandeur(s) : le directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes- Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône et autre Avocat(s) : la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91040
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[R] [U], ayant la SCP Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocats à la Cour de cassation, ET : la société Caisse d'épargne Aquitaine Poitou-Charente, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C190648
16 juin 2022
16 juin 2022
[P] [X] décédé le 23 janvier 2021, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [H] veuve [X], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91141
17 novembre 2022
17 novembre 2022
[H] [X], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [M] épouse [X], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60940
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[K] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : Mme [B] et autres Avocat(s) : Me Carbonnier Ordonnance : 60940 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60446
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Q 21-13.667 Demandeur(s) : Mme [B] veuve [R] et autre Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90202
9 février 2023
9 février 2023
90202 du 9 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Y] [D], ayant la SCP Le Bret-Desaché pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [X] [W], ayant la SCP Foussard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61181
28 septembre 2023
28 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [S] Pourvoi n° : A 23-11.454 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : Mme [R] et autre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60962
25 septembre 2025
25 septembre 2025
[G] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60574
7 mai 2026
7 mai 2026
Par acte en date du 27 octobre 2025, la SARL Dreuzy avocats a déclaré se constituer en demande aux lieu et place de la SELAS Foussard & Froger, pour Mme [K] [W], épouse [D].
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021298025
15 juin 2009
15 juin 2009
à Me Foussard, avocat de Mme A et autres ; Considérant qu'en vertu de l'article 39 du décret 19 décembre 1991, lorsqu'une demande d'aide juridictionnelle en vue de se pourvoir devant le Conseil d'Etat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00286
29 janvier 2020
29 janvier 2020
Un mémoire a été produit par la SCP Foussard et Froger pour Mme V... O..., épouse Q... et M. T... E....
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90816
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ET : la société DNO Yemen AS, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Petrolin Trading Limited, ayant la SCP Foussard
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007857559
6 octobre 1995
6 octobre 1995
Dominique Foussard ..." jusqu'à "le Tribunal correctionnel" ; - p. 77 : "M.
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d8b8
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Ollier, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de l'URSSAF de la Haute-Vienne, de Me Odent, avocat de la Caisse des congés payés du bâtiment de la région de Limoges, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30f4
22 novembre 1990
22 novembre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Foussard, avocat de la société Central Automobile de Lorraine, de Me Parmentier, avocat de l'URSSAF de
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f312e
3 avril 1991
3 avril 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Foussard, stipulant pour M.
Source officielleciv1
61372170cd580146773f3c35
5 février 1991
5 février 1991
Gaunet, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Averseng, les observations de Me Foussard, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officiellecr
édure suiviec/M. Jean-Yves Z
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02808
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de société civile professionnelle FOUSSARD
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