[B] sur un point technique ; - un message du 31 mai 2017 concernant les termes du contrat avec l'architecte ; - un message du 21 juin 2017 aux termes duquel M.

C pour l'année 2020 que M.

Condamne la SA MESSAGERIES ANNEMASSIENNES à lui payer la somme de 12. 000 euros à titre de dommages et intérêts.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blondel, avocat aux Conseils pour la société Messageries du midi.

minitel de la directrice régionale de l'ANPE de Picardie : Considérant que, par ce message, la directrice régionale de l'ANPE de Picardie s'est bornée à donner aux agents placés sous son autorité des

AXA FRANCE IARD Société MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L’INDUSTRIE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Anne HILTZER HUTTEAU - #E1321 représentée

Un Category Manager Engine Management & Diagnostics MENA, basé à Dubaï. Un Business Developer Manager MENA basé au Maroc. Un Trade Marketing Specialist MENA, basé à Dubaï (vous-même).

L'appelant a déposé ses conclusions d'appel par message électronique du 19 septembre 2023 et l'intimé a déposé ses conclusions au greffe par message électronique du 18 décembre 2023.

A l'audience, Mme [F] a maintenu ses demandes, sauf à actualiser sa demande au titre des fermages impayés à la somme de 15 506,48 euros pour les années 2020 à 2023 incluse. M.

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2022, Mme A B demande au tribunal la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle Mme C B a été assujettie au titre de l'année

X... a été engagé par la société Messageries du Midi en qualité de chauffeur coefficient 150 M (activité traction) ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes, notamment à titre d'heures

MJA Prise en la personne de Maître [D] [O] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de SNAP&CO, représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat

délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT, Greffier, DEMANDEURS Monsieur [P] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Madame [G], [J] [X] [Adresse 3] [Localité 2] représentées par Maître Anne-Carine

[T] [N] Représentant : Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [K] [F] [J] épouse [N] Représentant : Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Nous, Anne-Laurence

[X] [U] - Ordonner à la SAS Messageries de l'Atlantique la communication des données informatique d'intégration des flux de l'entreprise pour les années 2015 à 2018 > En toute hypothèse, - Débouter

La déclaration a été effectuée le 31 mars 2025 par : La société MECA, [J], [O] 9, [Adresse 1] en personne et représenté par Maître Patrick PROTIERE -Toque n°, [Adresse 2], [Adresse 3] Convocation lui

transport et remontage sur un autre site et la maintenance de ces machines et non comme le soutient la société Meca Europe la vente et la revente de machines.

Le bail commercial a été renouvelé pour une durée de neuf années à compter du 15 septembre 2007 jusqu’au 14 septembre 2016 moyennant un loyer annuel de 4.686,97 euros hors taxes (HT).