AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12 ème chambre
69d1a131cdc6046d472659e1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Franck Meynaud, M. Félix Mayer, Mme Nathalie Buquen. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielle12 ème chambre
69d1b219cdc6046d47275def
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Franck Meynaud, M. Félix Mayer, Mme Nathalie Buquen. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielle12 ème chambre
69d1b267cdc6046d47276298
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Franck Meynaud, M. Félix Mayer, Mme Nathalie Buquen. Délibéré par les mêmes juges.
Source officielleChambre 2-4
69d2e5b2cdc6046d473eb757
3 avril 2025
3 avril 2025
Franck Meynaud, juge-commissaire en son avis écrit a déclaré s'en remettre à l'appréciation du tribunal quant à la poursuite de la période d'observation. M.
Source officielleChambre 2-4
69d2e5d4cdc6046d473eb9a9
3 avril 2025
3 avril 2025
Franck Meynaud, juge-commissaire, en son rapport écrit se déclare favorable à la poursuite de la période d'observation. M.
Source officiellechambre 1-5
69d3d83dcdc6046d474e768a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
siège social est [Adresse 1] -RCS B 791354871 Partie demanderesse : assistée de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES, agissant par Maître Marion SERANNE, Avocat (P443) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD
Source officielleChambre 2-4
69d4a0eccdc6046d475f5ed9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Franck Meynaud, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.
Source officielleChambre 2-4
69d4a11dcdc6046d475f6275
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Franck Meynaud, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.
Source officielleCABINET JAF 4
6626a6521329eb3db7c2284a
2 avril 2024
2 avril 2024
JUGEMENT 20L N° RG 22/03104 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WMIA N° minute : 24/ du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [B] épouse [U] C/ [U] Copie exécutoire délivrée à Me Christa POULET-MEYNARD
Source officiellecomm
6137209fcd580146773ec8ad
7 octobre 1974
7 octobre 1974
COMPAGNIE, HOTEL PERSHING ET DE LA SOCIETE LAGAYE ET COMPAGNIE, CITE ROYALE DE BOURBONNE-LES-BAINS, SOCIETES AUX DROITS DESQUELLES SE TROUVENT AUJOURD'HUI RESPECTIVEMENT "LA MEZELLE" ET LA SOCIETE "LE MEYNARD
Source officielle10
69d91b94cdc6046d47c71b46
17 janvier 2025
17 janvier 2025
2], dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 538275967 Partie défenderesse : assistée de la SELARL CABOUCHE MARQUET PAPPAS - Me Eva MARQUET Avocat (P531) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD
Source officielle1re Chambre B
616348ea543823d76b0316d9
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Par déclaration de la SCP MAYNARD et SIMONI, avoués, en date du 27 juillet 2010, M°[B] [V], M°[X] [Z], M°[S] [H] et la SCP LEFEBVRE MARTIN MECHADIER ont relevé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade10f575634f1371edb7
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La Peronnière [Localité 1] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 assisté de Me Mathieu SASTRE, AEDES
Source officielleChambre 2-4
69d3bb4ccdc6046d474c9a18
9 avril 2025
9 avril 2025
Franck Meynaud et Mme Marie-Claire Bizot. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 09/04/2025 où siégeaient : M. Vincent-Bruno Larger, juge présidant l'audience, MM.
Source officielleChambre 2-4
69d4a083cdc6046d475f564f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Franck Meynaud, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.
Source officiellechambre 1-6
69ce2011cdc6046d47d54dfe
29 octobre 2025
29 octobre 2025
HOURBLIN Mariam PAPAZIAN Avocats (D1204) ET : 1) Mme [M] [Z], demeurant [Adresse 4] 75020 [Adresse 5] Partie défenderesse : assistée de Me LE NINIVIN [T] Avocat et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fbc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
EMKA ELECTRONIQUE, RCS de [Localité 6] n°394765689, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP
Source officielleCABINET JAF 5
67801c9e9c3ba90f51dc18db
9 janvier 2025
9 janvier 2025
/03764 - N° Portalis DBX6-W-B7E-ULPC N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] C/ [F] Copie exécutoire délivrée à Me Sylvie BOCHE-ANNIC Me Christa POULET- MEYNARD
Source officielleCABINET JAF 4
67f56589bbf04ef7857ba16c
7 avril 2025
7 avril 2025
4 JUGEMENT 20L N° RG 23/06298 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X745 N° minute : 25/ du 07 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] C/ [K] Copie exécutoire délivrée à Me Christa POULET-MEYNARD
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e61e
3 avril 2025
3 avril 2025
MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officiellePage 15 sur 117