le permis de construire n° PC 016 250 20 C0002 à Mme D pour la construction d'une habitation et le changement de destination d'une annexe existante au 2 route de la Grande Terre au lieu-dit " Gratte-Loube

[R], salarié de la société [7] en qualité d'ouvrier, a déclaré un «adénocarcinome du lobe inférieur gauche » le 6 mars 2018, suivant certificat médical initial établi le 15 janvier 2018.

Patrick X..., docteur en médecine, demeurant à Saint-Sulpice et Cameyrac (Gironde) Saint-Loubes, ..., résidence Club de Cameyrac, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

à Saint-Maur (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Hugues X..., demeurant à Saint-Loubes

Denis Recalde, demeurant à Saint-Loubes (Gironde), 21, lotissement l'Olivey, 8 ) Mme Béatrice Recalde épouse Boucher, demeurant à Savignac de l'Isle (Gironde), 15, Le Bourg, 9 ) Mme Thérèse Recalde

juin 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre, Section C), au profit de la société Coopérative des agriculteurs de la Gironde (Coopasso), dont le siège est Les Places du Roy à Izon, Saint-Loubes

société Vert Marine a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner la communauté de communes des Rives de la Laurence, venant aux droits de la communauté de communes du secteur de Saint-Loubès

LOB, représentée par Me Dominique TOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0263 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 905 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat de la

épithélioma lingual traité avec succès ; qu'en outre il ressort du rapport d'autopsie pratiquée le 25 février 1972 que le défunt présentait une fibrose intense diffuse aux deux poumons prédominant au lobe

latérale: 170°; Adduction: 20° ; Antépulsion: 180°; Rétropulsion: 40°; Rotation interne: 80°; Rotation externe: 60°, en outre la main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes

DE MARNE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 DEFENDEUR S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Alexandra LORBER

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2025, la SASU Giraud Bastet, représentée par Me Loew, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre, sur le fondement des dispositions

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 décembre 2025, la SASU Giraud Bastet, représentée par Me Loew, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre, sur le fondement des dispositions

Il ajoute que celui-ci avait des antécédents importants, de type adénocarcinome du lobe inférieur du poumon gauche opéré en 2015 et également adénocarcinome du lobe supérieur droit opéré en 2022, reconnus

cour : Jugement rendu (e) le 24 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 00311 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne LOEFF-ANTOINE

: Jugement rendu (e) le 28 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00523 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne LOEFF-ANTOINE

la cour : Jugement rendu(e) le 22 Septembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY No RG : 06/00448 Copies exécutoires délivrées à : Me Angela CSEPAI Me Anne LOEFF