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442 résultats pour « Hocquart »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_23PA01492_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 26 mai 2023, la société Paméo, représentée par Me Hocquart, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 5 000 euros

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

63cb92bc9c02507c9078dcd6

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La société Côté ouest immobilier exerçant à l'enseigne Guy Hocquet a interrogé les agences Guy Hocquet de [Localité 3], [Localité 9], [Localité 5], [Localité 6], [Localité 10], [Localité 2], [Localité

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e86ae74459e0c7ed24d9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

“RATP HABITAT” [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Baudouin HOCHART de la SELEURL CABINET HOCHART, avocats au barreau de PARIS - #L0279 DEFENDERESSE La société INDENOÏ S.A.S.

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

67947fc28ab253a8400fb14d

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

La vente a été réalisée par l'intermédiaire de la SARL ABDR, exploitant une agence immobilière sous l'enseigne Guy Hocquet, pour des honoraires de 18 500 euros à la charge du vendeur mandant.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

616282397a007b88ee156708

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

INTIMÉE Madame [O] [G] [K] veuve [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Lionel MELUN, avocat au barreau de PARIS, toque : J139 Assistée de Me Judith SCHOR de la SCP RAPPAPORT HOCQUET

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397ef8da90185712ea43b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Localité 9] (54) domiciliée [Adresse 6] Représentée par Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Sophie HOCQUET-BERG

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0c85c25a97f0381f4a98

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

: C2565 Assistée de Me Gisèle MOR, avocat au barreau du VAL D'OISE CPAM DE L'ESSONNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Michel HOCQUARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63c10969bf9fd47c90a13bdf

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

limitée, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 487 865 214 00026 [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jérôme HOCQUARD

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67081b1789f19e8c50f8d4b8

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 2] [Localité 6] représentés par Maître Aurélie NADJAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1253 DEFENDEUR Monsieur [X] [J] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Jérôme HOCQUARD

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

659eeefc6976f1c644e78448

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[O] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Jérôme HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0087 Décision du 10 Janvier 2024 1/1/2 resp profess du drt N° RG 21/06491 -

Source officielle
CA

14e chambre

615e0e62c25a97f0381f55d5

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

3] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 625 - N° du dossier 1453496 assistée de Me Jean-Michel HOCQUARD

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103418_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2021, le cabinet Urbateam, représenté par Me Hocquard (Selarl Eloca), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2208164_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

D C, représenté par Me Sophie Hocquet-Berg, demande à la juge des référés de prescrire une expertise médicale en vue de déterminer si sa prise en charge par le centre hospitalier de Jury à compter du 24

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8762f

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

délivrées le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DIX MARS DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Elie X... 2 Rue Paul Hochart

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66fd8f0f38de0398b5179aa1

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

. + C.C.C. délivrées le : à Me BURY (E1446) Me HOCHART (L0279) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 21/16124 N° Portalis 352J-W-B7F-CVRIE N° MINUTE : 12 Assignation du : 15 Décembre 2021

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f07bf98df3795388ea99c2

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[X] a échangé avec l'agence Guy Hocquet au sujet de la mise en place du bail entre elle et Mme [G] et ne peut ainsi prétendre ignorer l'existence de ce nouveau bail.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcd909cdc6046d47493b56

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Jacqueline ARVISET Juge des Référés et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présente lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU [E] HOLDING [Adresse 1] comparant par Me Richard HOCQUET

Source officielle
TJ

Service des référés

658096f03ea7c8c1120de567

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

DU [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Judith SCHOR de la SCP RAPPAPORT HOCQUET SCHOR, avocats au barreau de PARIS - #P0329 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510590_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

E... épouse B..., représentée par Me Hocquet-Berg, demande au juge des référés : 1°) de prescrire une expertise médicale sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2301563_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

B A, représenté par Me Hocquet-Berg, demande à la juge des référés de : 1°) prescrire une expertise et chiffrer les éventuels préjudices subis suite à sa prise en charge par le centre hospitalier spécialisé

Source officielle

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