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469 résultats pour « Gauclere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

616343e888dc29ccde27f03c

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Alain FOULON, avocat au barreau D'ARRAS INTIME Monsieur [F] [L] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Olivier GAUCLERE

Source officielle

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Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GAUCLERE Avocats

SIREN 414098442GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

20/09/2017

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS "GAUCLERE - MARCONNET"

SIREN 319543674GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

19/10/2016

Voir →

Dépôts des comptes

GAUCLERE Avocats

SIREN 414098442GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

07/09/2016

Voir →

Dépôts des comptes

GAUCLERE Avocats

SIREN 414098442GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

14/09/2015

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS "GAUCLERE - MARCONNET"

SIREN 319543674GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

02/08/2015

Voir →

CAA

6ème chambre

DCA_21VE01481_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

C, représenté par Me Gaussères, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a9

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors des débats, et Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146eacdc6046d477eabe9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

° sans précision comparable droite/gaucheMain à l’oreille comparable droite/gaucheRotation 50° comparable droite/gaucheRotation interne L3 comparable droite/gaucheHand grip 34 kg comparable droite/gaucheLe

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6684eac3a0de54ff609f7cb8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

sera rappelé que dans la suite de l'accident de la voie publique survenu le 11 avril 2017 dont a été victime Mme [P] [V], celle-ci a présenté : -une plaie simple profonde de la main gauche chez une gauchère

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302534_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, Mme C D B, représentée par Me Gausseres, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 mars 2023 par lequel le préfet de

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697acb64cdc6046d470bde1d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

un taux d’incapacité permanente partielle (IPP) en lien avec sa maladie professionnelle de 10 %pour des “séquelles indemnisables d’une tendinopathie de la coiffe droite non opérée chez une assurée gauchère

Source officielle
CA

RETENTIONS

6364bba3e405357f749eaa5a

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il explique qu'il ne comprend pas cette histoire d'interdiction du territoire et qu'il a trop galéré pour trouver du travail à cause de ceci. Son petit frère est en France et il doit rester pour lui.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007699941

Admin. suprême

24 octobre 1984

24 octobre 1984

Pro-Loisirs à ouvrir un terrain de camping sur le territoire de la commune de Narbonne, au lieu-dit Port-de-Galère ; 2° rejette la demande présentée par lesdites associations devant le tribunal

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623761

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Vu la requête, enregistrée le 9 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société L'ARCHE, société à responsabilité limitée dont le siège était avenue des galères, à

Source officielle
CC

civ3

6137217dcd580146773f4381

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Di F..., demeurant Le Mans (Sarthe), résidence Saint-Benoit, 40, rue de la Galère, pris en qualité de syndic de M.

Source officielle
CC

civ3

6137208dcd580146773eb82b

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

(Maine-et-Loire) et rue de la Galère au Mans (Sarthe), 4°/ de la Société SMAC Acieroid société anonyme, dont le siège est à Paris (5ème), ..., 5°/ de la Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6ee

Appel

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Conseiller, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Vice Président Placé, GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Agent Administratif exerçant les fonctions de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors des débats, et Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors des débats, et Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68cc572c9da3689504693ac4

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

TARBES D’UNE PART, ET DEFENDEUR(S) : [P] [K] épouse [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Romain GIRAL de la SELARL BAQUE-GIRAL, avocats au barreau de TARBES substituée par Me Sylvie GAULET

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00074

Cassation

16 janvier 2008

16 janvier 2008

société Simatel, dont il étaient les co-gérants, et qui a assuré la gestion d'hôtels exploités en franchise ; que le 30 mai 1997, la société Simatel a conclu avec la société Hôtel de la capitainerie des galères

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101189

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

X... était restée atteinte, consistant en une hémiparésie gauche, étaient d'autant plus invalidantes qu'elle était gauchère ainsi que l'établissaient le rapport d'expertise et l'attestation versée au dossier

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00229_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Mme C a, par la suite, été placée en arrêt maladie du 16 octobre 2015 au 1er septembre 2017 pour contusion du poignet gauche chez une gauchère.

Source officielle
CA

4e chambre civile

696b4cd9cdc6046d479fde5e

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

avocat au barreau de MONTPELLIER Substituée par Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Charles CORCICA, avocat plaidant au barreau de PARIS Substituée par Me Olivier GAUCLERE

Source officielle