greffe le 24 MAI 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD

[N] était également très attaché à ses enfants, qu'il chérissait et auxquels il se dévouait depuis le départ de leur mère, puisqu'il avait su se rendre également disponible pour gérer leur quotidien

DEVILLARD, Greffier. Lors du délibéré : Monsieur B.

DEVILLARD, Greffier. LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT DE CHAMBRE,

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : C.

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : C.

HOTEL DU FLEUVE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Yves MARCAULT-DEROUARD, avocat au barreau de GUYANE, lors des débats INTIMEES : S.A.S.

greffe le 26 AVRIL 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD

greffe le 26 AVRIL 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD

C ; - et les observations de Me Marcault-Derouard, représentant la société EVDC. Une note en délibéré présentée par la SCI MetA et M. C a été enregistrée le 19 novembre 2024.

. ; "aux motifs qu'après le dépôt de bilan Z... établissait des devis de travaux restant à faire à l'intention du syndic sur du papier à en-tête des entreprises Devycard, Mauriac, Sacma et Fabre en faisant

C... a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcault-Derouard, se substituant à Me Vives, pour la société requérante ; - les observations de Mme A... et Mme B... pour le CHU de Guyane

greffe le 26 AVRIL 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD

greffe le 26 AVRIL 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Catherine FARINELLI Conseiller:Catherine PAROLA Conseiller :Françoise DEROUARD

A..., représenté par Me Marcault-Derouard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guyane du 30 novembre 2023 ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir la décision

Sarah, pouvaient parfois aller jouer à la cachette, en dépit des recommandations familiales contraires, en sorte qu'il ne peut être totalement exclu que l'enfant, décrite par tous comme une enfant dégourdie

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : C.

dématérialisé No: -/- Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Nathalie VAILLANT, avocat au barreau de BLOIS substitué par Me Florence DEVOUARD