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11 837 résultats pour « Cyrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69dd4441cdc6046d471fdbb3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[G] [P] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril CORDIER, greffier ; Vu les dispositions des articles L. 3212-1, L. 3211-12-1, R.

Source officielle

Page 15 sur 592

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Annonces BODACC999 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

BERGEL CYRIELLE

SIREN 814482220Greffe du Tribunal Judiciaire de Rennes

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. Dit que les créanciers recouvreront leur droit de poursuite individuelle uniquement dans les conditions prévues par l'article L643-11 du code de commerce. - N° RG : 23/06112

03/07/2026

Voir →

Immatriculations

GALLOU, Cyrielle

SIREN 802858910Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

03/07/2026

Voir →

Radiations

THEPAUT, Cyrielle, Noémie

SIREN 853741817Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

02/07/2026

Voir →

Créations

Boulin, Cyrielle

SIREN 106264146Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CYRIELLE FOUQUET DESIGN

SIREN 983495532Greffe du Tribunal de Commerce de melun

30/06/2026

Voir →

TJ

JLD

69dd4444cdc6046d471fdbfc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

publique N° RG 26/00077 - N° Portalis DB2K-W-B7K-DLME Patiente : Mme [F] [W] épouse [X] [R] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69fad86dcdc6046d47c0e069

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Y] [M] Représentant : Me Jean FAYOLLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69fad872cdc6046d47c0e1bc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[L] [M] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68e9e9ecbb2ead0a581fb0c2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Représentant : Me Jean-philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD,

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b6cebcdc6046d47a24f74

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

me [H], Avocate au Barreau d'Aix en Provence Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du Code de Procédure Civile) Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b6ceccdc6046d47a24fb3

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ S.A.S. [5] Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du Code de Procédure Civile) Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Mme Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b6e0dcdc6046d47a265b4

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Appelant S.A.S. [5] Représentant : Me Audrey JURIENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67820c690f5e5278a79738a4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assistée de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67820c690f5e5278a79738a8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

qualités au siège Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a113ae2cdc6046d47a6a104

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Représentant : Me Coralie BELMONTE-GIAIMO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [1] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cade

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

Cyril Né le 17 Octobre 1975 à BORDEAUX, GIRONDE (033) Fils de père inconnu et de X... Yvette De nationalité française Célibataire Agent d'entretien Demeurant ...

Source officielle
CA

14e Chambre

5fdc7fc81885d0a30953d85d

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Gérard Z..., Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68fb978511af6ba0065f4324

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[W] [B] Représentant : Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f396

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

de tout compte, - condamné monsieur Cyril Y... à payer à monsieur Jean-Louis A... la somme de 3. 412, 61 € TTC pour solde de tout compte, - condamné monsieur Jean-Luc X... à verser à monsieur Cyril

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_19VE01293_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Saint Cyril est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle
CA

Rétentions

6524ea170188778318399695

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la déclaration d'appel faite le 08 Octobre 2023, par Me Cyrielle BONOMO FAY, avocat, agissant pour le compte de Monsieur [L] [B], transmise au greffe de la cour d'appel de Montpellier le même jour,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87e

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

C/ Cyrille Y... PARTIES EN CAUSE : Madame Nathalie X... épouse Y... née le 12 février 1968 à VESOUL demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

60794c139ba5988459c4491c

Cassation

27 janvier 1982

27 janvier 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS D DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE L'ENFANT CYRIL QUILLES, AGE DE SEPT ANS, S'EST BLESSE EN TOMBANT D'UNE FENETRE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10153

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

Sur le rapport de Mme Nirdé-Dorail, conseiller, les observations écrites de la SCP Le Griel, avocat de la société Cyril Ponelle, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle