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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
653ca6ba83c9498318209e27
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me THOUMAZEAU - Me BOUQUET-RABUTEAU
Source officielle11ème Chambre
DTA_2307912_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le rapport de Mme Bocquet, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2401844_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bocquet, conseillère ; - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2012729_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bocquet, conseillère ; - les conclusions de Mme Charlery, rapporteure publique ; - et les observations de Me Wullschleger, représentant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2314920_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 9 novembre 2023 : - le rapport de Mme Bocquet, magistrate désignée ; - les observations de Me Galmot, représentant M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2308856_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Le rapport de Mme Bocquet, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2309477_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le rapport de Mme Bocquet, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310348
5 octobre 2017
5 octobre 2017
collectif, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 27 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Rambuteau
Source officielle1ere Chambre Section 1
69cdfa68cdc6046d47d1c89c
1 avril 2026
1 avril 2026
[R] [J] a fait assigner le Gaec des Bosquets devant le tribunal judiciaire d'Albi auquel il demandait de: - dire valables les notifications de fin de mise à disposition adressées au Gaec des Bosquets
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24d
26 février 2008
26 février 2008
D'ACHAT JEAN DELATOUR représentée par ses dirigeants légaux 51 avenue de la République 69200 VENISSIEUX représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me JAKUBOWICZ, substitué par Me BOUSQUET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00580
3 juin 2014
3 juin 2014
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 267 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 25 février 2013), que la société Brasserie Bouquet
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307685_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mai 2023, M. et Mme B A, représentés par Me Bouquet, avocat, demandent au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle2ème Chambre
660cf2697c1ccb0008628ecd
2 avril 2024
2 avril 2024
LES BOSQUETS C/ [M] [R] [I] S.E.L.A.R.L.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01605_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Bousquet.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203309_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Toulouse a délivré aux sociétés Promologis et Greencity Immobilier un permis de construire de quatre-vingt-quatre logements répartis au sein de deux bâtiments sur un terrain situé 20 chemin de La Bourdette
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310061
14 février 2019
14 février 2019
sérieux que celle d'un aléa, de prendre en compte l'âge de Mme L... au moment de la vente, soit 68 ans, son espérance de vie évaluée à 21 ans selon les barèmes en usage, également le versement d'un bouquet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100047
17 janvier 2018
17 janvier 2018
-Perot- Le Coulis-Bouvet, précédemment titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Rennes, a saisi le juge de l'expropriation en paiement d'indemnités qu'il estimait lui être dues, au titre de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300493
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 1er décembre 2022), la société Rezé Sud a entrepris l'édification d'un centre commercial, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Boutet-Desforges, assurée auprès de la Mutuelle
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025982268
6 juin 2012
6 juin 2012
, sur le territoire de la COMMUNE DE MALBO, parmi les ayants droit de la section de commune Malbo Polverelle Roupon Le Bousquet mais ne l'a pas fait figurer parmi ceux de la section de commune du Bousquet
Source officielleChambre 04 JEX
670d7acbd2a7414c2241428e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
10 Octobre 2024 N° RG 24/01552 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JYAV 40 Minute N° 24/00085 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON JUGE DE L'EXÉCUTION Me Annaïg BOUQUET-RAULT
Source officiellePage 15 sur 576