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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2203209_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. C... a été recruté par la société Tam Tam le 10 septembre 2015.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203210_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. C... a été recruté par la société Tam Tam le 9 novembre 1993.
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f0b8
26 avril 2000
26 avril 2000
quinze lignes, ce qui s'appelle un détail" ; il était souligné que ces propos avaient été, de surcroît, tenus dans un contexte particulier, Y..., au cours d'une rencontre festive avec Z..., ancien waffen-SS
Source officielleChambre 8
62760c6c593736057d78a988
26 avril 2022
26 avril 2022
ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée Sylvie SCHIRMANN greffier, lors des débats et de Mme Florence WATTEL
Source officielleChambre 8
62760c6c593736057d78a98a
26 avril 2022
26 avril 2022
ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Mme Sylvie SCHIRMANN, greffier lors des débats et de Mme Florence WATTEL
Source officielleChambre 8
62760c78593736057d78a99e
26 avril 2022
26 avril 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Mme Florence WATTEL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303566_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En ce qui concerne la situation particulière de l'enfant, les requérants se prévalent des troubles de santé dont souffre Warren mais n'apporte au dossier qu'un certificat médical du 4 août 2023 de leur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02882_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
A, représenté par Me Wattine, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 septembre 2023 du tribunal administratif de Pau ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le président de la communauté
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02999_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juillet 2021, Mme A D, représentée par Me Wattine, conclut au rejet de la requête, demande qu'il soit enjoint à la commune de Larressore de lui délivrer un arrêté
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103195_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Family et le syndicat des copropriétaires des résidences Oihanean, représentés par Me Wattine, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 octobre 2021 par lequel le maire de Saint-Jean-de-Luz
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05117_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2021 et des mémoires, enregistrés les 14 janvier 2022 et 1er mars 2023, la SAS Equal-Estro, représentée par Me Lièvre-Gravereaux et Me Wattenne
Source officielleciv2
Donne défautc/M. C
61372687cd58014677426474
13 mai 1991
13 mai 1991
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le Syndicat des copropriétaires de la résidence Jean-Jacques B..., dont le siège est à Annecy (Haute-Savoie), rue Royale, quai de Warrens
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00529_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
B..., représenté par Me William Watel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 1er décembre 2023 ; 3°) de mettre à la charge solidaire de la commune de Berck-sur-Mer
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2602201_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
A..., représentée par Me Watel, demande au tribunal d’annuler la décision du 11 mars 2025 par laquelle la Caisse d’Allocation Familiales du Nord lui a notifié un indu d’allocation aux adultes handicapés
Source officielle1ère chambre
DTA_2301410_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302358_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Waton ; - et les conclusions de M. Pipart, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acca
23 janvier 2008
23 janvier 2008
WAGEN et une part détenue par Mademoiselle Isabelle C....
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01292
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Warren A..., présenté comme expert en déséchouement, et ses hommes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef75
6 octobre 2011
6 octobre 2011
.-59190 HAZEBROUCQ représenté par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand WATTEZ, avocat au barreau de HAZEBROUCK DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 21 Juin 2011
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007708336
15 octobre 1986
15 octobre 1986
Koppel Lambert, Levy, Lopez, Mallet, Maillot, Mathieu, Morel, Nazet, Paoli, Paufique, Paulo, Pietri, Quilichini, Rambaud, Raphael, Reymondet, Roumieu, Rudondy, Sauch, Silicani, Silvestri, Waller, Wattinne
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