CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

LE SAINT ANGE (THE MADNESS), dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle

8e Chambre C

6035a3665a56ad080fa8faa7

Appel

24 mars 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller

Source officielle

8e Chambre C

6035a3665a56ad080fa8faa8

Appel

24 mars 2016

Source officielle

8e Chambre C

603748ee3fe8382723a4ca1b

Appel

23 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène COMBES, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller

Source officielle

8e Chambre C

615e0c7fc25a97f0381f4a8a

Appel

5 février 2015

COUR L'affaire a été débattue le 04 Novembre 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Françoise DEMORY-PETEL

Source officielle

juge unique (1)

DTA_2108763_20240206

Administratif

6 février 2024

décision que le pli a été redirigé vers une autre adresse, manifestement transmise par l'intéressé dans le cadre d'un contrat de réexpédition, située sur le territoire de la commune de Templeuve-en-Pévèle

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2601922_20260131

Administratif

31 janvier 2026

D..., représenté par Me Penel, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision du 7 novembre 2025

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b763

Appel

11 janvier 2008

- RG no F06 / 00106 TROISIEME CHAMBRE- SECTION SOCIALE 1 APPELANTE : SAS NETTO DECOR PROPRETE ZI rue de l'Industrie BP 90051 14502 VIRE CEDEX Représentée par Me GIROT, substitué par Me PEKELE

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 5

6163fdd5b83ec65bfc4454b2

Appel

3 décembre 2009

Sunlab a commercialisé cet appareil sous le nom de 'MC Peel'.

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10186

Cassation

5 avril 2018

existantes ; que, de plus, la société Lessonia exposait que le différend n'avait été qu'un prétexte, la société Technature ayant déjà à cette date réorienté ses activités pour se lancer sur le marché des peel

Source officielle

9ème chambre 2ème section

668839e7342d338c20d3145d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

BFG CAPITAL GESTION PRIVÉE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant, et Maître Anaïs GALLANTI, avocat au barreau de PARIS, avocat

Source officielle

Chambre 3-3

6348fee563d497adffda3db3

Appel

13 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC002594512

Admin. suprême

24 mars 2020

tenus par l’obligation de déclarer aux autorités leur adresse de résidence, répertoriée dans des registres communaux ( zbiory meldunkowe ), dans le répertoire des numéros d’identification des personnes PESEL

Source officielle

Chambre 3-3

63c104efbf9fd47c90a134ee

Appel

12 janvier 2023

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre, et Madame Françoise PETEL

Source officielle

Chambre 3-3

627df6a80d41e0057d43e0d9

Appel

12 mai 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle

Chambre 3-3

64c35c0df01612d969defe2a

Appel

27 juillet 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle

3ème Chbre Cab A2

65f34d94c094c59eadf5857a

T. Judiciaire

21 décembre 2023

SEGEMA ( la SELARL MCL AVOCATS) C/S.D.C. de l’immeuble 2 Boulevard Aguillon et 201/203 Boulevard de Sainte Marguerite - 13009 MARSEILLE (Me Stéphane PEREL) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Octobre

Source officielle

3ème Chbre Cab B1

668838a9342d338c20d30db8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE METROPOLE (Me Stéphane PEREL) Société BRONZO TP (Maître Nicolas COURTIER de la SELARL COURTIER CABINET D AVOCATS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique

Source officielle

Chambre 3-3

65a0e5c35bbe450008b2cb84

Appel

11 janvier 2024

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle

Chambre 3-3

6618cef47935f50008be3f7f

Appel

11 avril 2024

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Françoise PETEL

Source officielle

Page 14 sur 45

← Précédent Suivant →