du chef d'abus de confiance ; Vu l'article 575, alinéa 2,1 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire ampliatif produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 octobre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Roger Z... du chef d'abus de confiance, après relaxe du prévenu, l'a déboutée de ses demandes ; Vu le mémoire produit

calomnieuse, l'a condamné à un an d'emprisonnement, à 3 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits

LIÉNARD, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 727 F-D Pourvoi n° X 15-14.961 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [X] [C].

Gaétane, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 janvier 2003, qui, dans l'information suivie sur leurs plaintes contre

juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Isabelle Y... épouse Z..., du chef d'établissement de fausse attestation, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction; Vu le mémoire produit

Jacques, parte civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 15 novembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre personne non dénommée

CPC, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 mai 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction portant refus d'informer sur sa plainte

Maxime, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 16 janvier 1996 qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile du chef de violences

La société Orange produit une mise en demeure adressée à l'intimée le 7 novembre 2019 à laquelle il n'a pas été donné suite.

Claude, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 16 mai 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

avoir déclaré recevable la constitution de partie civile ; Vu l'ordonnance du président de la chambre criminelle, en date de ce jour, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu le mémoire produit

la procédure suivie contre Jean-Louis X..., Laurent Y... et Jean-Charles Z..., du chef de discrimination en raison de la race ou de l'ethnie, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que M. Y..., avocat, a porté plainte contre l'un de ses clients, M.

8 novembre 2000, qui, pour agressions sexuelles, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 3 ans avec sursis, et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits

[Localité 2] Représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : M.

plaignant, confirmées par les constatations médicales et par l'enquête qui a démontré les liens d'B...

et pour lesquels il a déposé plainte le 2 juin 2014 au commissariat de police de Bourges, plainte adressée par ses soins à M. le procureur de la République de Bourges lequel en a accusé réception, le