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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
67061e42fde28ee4207111bd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Appelant Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 01 Octobre 2024 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6618cf117935f50008be4389
11 avril 2024
11 avril 2024
personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 11 Avril 2024 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6690c74f0d808eb34e4555ca
11 juillet 2024
11 juillet 2024
NELLAN CONSULTING [Adresse 1] [Localité 5] Non représentée Intimées ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 11 Juillet 2024 Nous, Madame GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée de
Source officielle3ème Chambre
660cf25d7c1ccb0008628cf1
2 avril 2024
2 avril 2024
immatriculée au RCS de Metz sous le n° 489 783 597 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Paul HERHARD, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 02 Avril 2024 Nous, Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301302
4 novembre 2010
4 novembre 2010
délivrance et celle de 21 696, 54 euros au titre des vices apparents, dit que la SCI sera garantie pour les vices apparents par la société Ceccon, elle-même garantie à hauteur de 25 % par la société Guillot
Source officielleChambre 02
69f9ef9dcdc6046d47aa62fa
5 mai 2026
5 mai 2026
Le 4 décembre 2025, les sociétés Guiter SA, CS Aviation et Mint Aero ne comparaissent pas. En conséquence, les deux affaires ont été radiées.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404743_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Guidot-Iorio, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85975
15 octobre 2001
15 octobre 2001
Me GUYOT commis liquidateur à sa liquidation judiciaire a conclu.
Source officielle3ème Chambre
652a30797ed1ea83181124bf
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de METZ sous le n° B 530 844 471 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me François BATTLE, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 12 Octobre 2023 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
63c108cbbf9fd47c90a13a4e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DOMOFINANCE [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMES Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, Présidente de chambre, chargée de la Mise en état,
Source officielle3ème Chambre
627df8e90d41e0057d43e470
12 mai 2022
12 mai 2022
Société CREDIT MUTUEL ENSEIGNANT DE MOSELLE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ INTIME Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
69d9e03acdc6046d47d986fa
9 avril 2026
9 avril 2026
1]) Appelant Etablissement Public MOSELIS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 09 Avril 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6690c74f0d808eb34e4555c8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Adresse 1] Représentant : Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 11 Juillet 2024 Nous, Madame GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d01
9 janvier 2025
9 janvier 2025
APPELANTS Monsieur [V] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 09 JANVIER 2025 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c626
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CONSUMER FINANCE Représentée par son représentant légal [Adresse 1] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 23 Octobre 2025 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6a1a7407cdc6046d47749abf
28 mai 2026
28 mai 2026
au barreau de METZ Madame [Q] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ Intimés ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 28 Mai 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
69f2e94ccdc6046d470cfa52
29 avril 2026
29 avril 2026
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
64b0e821c42a2105dbc59c74
13 juillet 2023
13 juillet 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Avril 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
69d9e04bcdc6046d47d98820
10 avril 2026
10 avril 2026
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6973741dcdc6046d476b307b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
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