CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 723 résultats pour « Calvini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210614

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mmes [Y] et [H] [M], de la SARL Gury & Maitre, avocat de Mme [G], après débats en l'audience publique

Source officielle

Page 14 sur 137

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210569

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Corlay, avocat de Mme [L] [U], épouse [D], après débats en l'audience publique du 23 mai 2023 où étaient présents Mme Durin-Karsenty

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C211085

Cassation

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Allianz Versicherung AG, après débats en l'audience publique du 6 novembre 2024 où étaient

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300752_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

A..., représentée par Me Messerly, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 juillet 2022 par laquelle le chef d’établissement du lycée professionnel La Cardinière à Chambéry n’a pas renouvelé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2303916_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

La procédure a régulièrement été communiquée à la mutuelle des architectes français assurances, à la société Pierre Design, à la société Calvin Frères, à la société I2C, qui n'ont pas produit de mémoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302715_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 novembre 2023, le centre hospitalier de Cannes, pris en la personne de son directeur en exercice, représenté par Me Calvini, a déclaré accepter le désistement

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6711fac27603bf88a18847a1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[R] revendique toujours l'exercice d'une activité salariée en Suisse alors qu'il n'apparaît plus, à ce jour, dans la liste des médecins exerçants à SOS Médecins CALVIN. M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD004654199

Admin. suprême

16 novembre 2000

16 novembre 2000

En l’affaire Calbini c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   G. Ress , président ,   M.   A.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210081

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201407

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, M. Liénard, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cardini, conseiller référendaire, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210677

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de Mme [B], de la SCP Foussard et Froger, avocat du comptable du service des impôts des particuliers de Paris

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd75f7cdc6046d47032e93

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Juge de l'exécution de [Localité 1] le 18 Décembre 2025 Appelant : Monsieur [P] [S] Intimé : Monsieur [Z] [E] [F] [D] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 2 pages) Nous, Cyril CARDINI

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201100

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210025

Cassation

9 janvier 2020

9 janvier 2020

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme D..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0feca0cdc6046d478871ea

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

D0248 - N° du dossier E000D0Q5 Partie intervenante : S.A.R.L. [2], représentée par Me Laura TEULE, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200678

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cardini, conseiller référendaire, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210106

Cassation

4 février 2021

4 février 2021

Cardini, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M. et Mme L..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de MM. R... et W... V... , et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201115

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cardini, conseiller référendaire, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200605

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, M. Liénard, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cardini, conseiller référendaire, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201035

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M. [B], et après débats en l'audience publique du 22 septembre 2021 où étaient présents M.

Source officielle