CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

282 résultats pour « Cécile Plot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162f3c724fee0dd3d006102

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

3] représenté par son syndic en exercice [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0051, avocat postulant assisté de Me Cécile

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:1023REP002249293

Admin. suprême

23 octobre 1998

23 octobre 1998

    Statement of Mehmet Cemil Kĸlĸç dated 22 February 1993   80.   The witness, whose statement was taken by NCO Seçkin, was the brother of Kemal Kĸlĸç.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2306213_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

adossé à un bâtiment existant implanté en limite séparative ou à un mur de clôture ; / - Pour un bâtiment annexe n'excédant pas une superficie de 12 m² quel que soit sa localisation / Les toitures plates

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60375c15c32b6c39a9e8b701

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

responsable du retard de diagnostic entre le vendredi 1er avril et le lundi 4 avril, période pendant laquelle le décollement de rétine s'était aggravé, en raison de la réponse inappropriée apportée par la plate-forme

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6973a56ccdc6046d4770f619

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'affaire a été débattue le 27 Novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère rapporteure Madame Cecile

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6438f35aa942a604f5e9385e

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Madame Séverine MOUSSY, Conseillère Greffier : Madame Cécile

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67947fc48ab253a8400fb163

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Localité 2] Représentée par Me Renaud FRECHIN de la SCP CABINET DENJEAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [Z] [X] [R] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034cabc2f6fe0b55c5e14d5

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

Adresse 1] Immatriculée au rcs d'Evry sous le numéro B 523 901 759 Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE- BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Assistée de Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63119dba6f0d304f138e5edb

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Monsieur [E] [G] né le 22 juillet 1951 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté par Me Cécile

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736adea58162057dac685f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

plaidant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉES : Madame [N] [E] 3 Allée Charles Guibert 17390 LA TREMBLADE ayant pour avocat postulant Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c5

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

éléments de l'enquête qu'elle est aidée dans cette activité par deux préposés, Chloé C..., titulaire du BEPA et stagiaire en dernière année de bac pro, et Gauthier X..., handicapé à 79 % à raison d'une cécité

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66177db1e5d80f0008c2e8e4

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300446

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

domiciliée [...] , 24°/ à Mme Michèle R... épouse S..., domiciliée [...] , 25°/ à Mme Rolande R... épouse T..., domiciliée [...] , 26°/ à Mme Martine R... épouse U..., domiciliée [...] , 27°/ à Mme Cécile

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

677c39b16f491b6d26390c0a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN & BERTIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau [P] PARIS, avocats plaidant DEFENDERESSES Madame [K] [Y] (INTERVENANTE VOLONTAIRE) [Adresse 6] représentée par Me Cécile

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD000214103

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by five Albanian nationals, Mrs Valeria Vrioni (Benusi), Mr Julian Benusi, Mrs Cecili

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68decf386af9fd1f80958a9f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SERVICE FRANCE, Société par actions simplifiée au capital de 57 069 00 euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 334 175 221, dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Cécile

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

659f9ac53328fa00087a2772

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00181

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Maritime, 13°/ Mme Cécile K..., domiciliée [...] , 14°/ Mme Yamina L..., domiciliée [...] , 15°/ Mme Sarah M..., domiciliée [...] , 16°/ Mme Nicole N..., domiciliée [...] , 17°/ M. O...

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04143_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme AV S, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Domenech, représentant la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919d1

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire,- prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle

Page 14 sur 15

← PrécédentSuivant →