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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2003650_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Argoud, rapporteur public, - et les observations de Me Xoual, représentant la SARL Benjamin Valorisation Immobilier, et de Me Reboul, représentant la commune de Mimet.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003350_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
courants d'associés débiteurs : - la somme de 170 000 euros correspond à des prêts et apports qu'ils avaient consentis à la SARL GMD ; - le compte courant d'associé débiteur est celui de la SA Berjamin
Source officiellePCP JCP ACR fond
65c3d9e8c432ce7d11a700c2
30 janvier 2024
30 janvier 2024
BENJAMIN, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Me Olivia ZAHEDI, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 3], Toque K0103 DÉFENDEURS Monsieur [B] [H], demeurant [Adresse 1], non comparant
Source officielle9ème Chambre
DTA_2114895_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
En ce qui concerne Stiven Faith A E, Benjamin Almonade Ndong B et Laïky Favor Obame B : 3.
Source officielleChambre 01
697e917acdc6046d47775fb2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ed10ab73d7c90739ea1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 28 mai 2020, enregistrée sous le n° 19/8926 APPELANTS Madame [W] [O] épouse [S] [Adresse 15] [Localité 14] Représentant : Me Benjamin
Source officielleChambre 3-1
66a098f82be3e083f4fad428
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 20/02689 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFUHS Ordonnance n° 2024/M161 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SARL CO APTE GROUPE SANTE Représentant : Me Benjamin
Source officielleChambre 01
67002e86c34eb4cc857818b3
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66335b34c0d3e3fe99cadd54
19 avril 2024
19 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 19 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66335b34c0d3e3fe99cadd5a
19 avril 2024
19 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 19 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
66964126f5112d8edd057a8d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67816f4b6d34da2cbdcd91f0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67816f4c6d34da2cbdcd9218
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67fd5034e85d0474bddb3697
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
65b2b274fd6229a4e58a238a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DE LA RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE LILLE [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin
Source officielleChambre 01
65c2843fa2af13da68679b9c
26 janvier 2024
26 janvier 2024
RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16d
6 juin 2011
6 juin 2011
Benjamin était précédemment placé par le juge des enfants auprès du conseil général de l'Ain.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909507_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Benjamin Valorisation Immobilier ne sont pas fondés.
Source officielleChambre 01
696549b2cdc6046d470fd1fb
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MADAME LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE [Adresse 1] [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Etienne DE MARICOURT, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 01
670968ff06866c0645d22299
11 octobre 2024
11 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officiellePage 14 sur 445