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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721b4cd580146773f6556
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Désiré XP..., 17°/ Mme Christine XB... épouse XT..., 18°/ Mme Aziza YX..., 19°/ Mme Martine P..., 20°/ Mme Martine C..., 21°/ Mme Sylvie E..., 22°/ Mme Marie-Christine K..., 23°/ M.
Source officiellesoc
61372381cd5801467740ab08
25 mai 2000
25 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aziza X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10395
28 mars 2018
28 mars 2018
Aziz Y... la somme de 34 759,50 euros sous réserve pour M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007986462
10 mai 1999
10 mai 1999
Amjad Aziz X..., demeurant 5, Résidence de la Fosse-aux-Loups à Fresnes (94260) ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007887752
20 novembre 1995
20 novembre 1995
Aziz X..., demeurant ... à Cheval à Nantes (44100) ; M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008190404
3 mars 2004
3 mars 2004
Aziz A, demeurant ... ; M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021646836
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Abdoul Aziz A, demeurant chez Mme Aminata C, ... ; M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008164347
8 juin 2005
8 juin 2005
Aziz X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b90a
27 juin 2008
27 juin 2008
Aziz C... en lui disant ceci : " Tu sais qu'il n'y a que les montagnes qui ne se rencontrent pas, je sors de prison et je te retrouverai ", " je te retrouverai avec un couteau et te découperai la figure
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306024_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 et 31 août 2023, sous le numéro 2306024, Mme C F, représentée par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal : 1°) de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600413_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lecard, magistrate désignée ; les observations de Me Gueddari Ben Aziza, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505165_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
G A, représenté par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 mai 2025, notifié le 18 juin 2025par
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405144_20240801
1 août 2024
1 août 2024
A B, représenté par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 juillet 2024 par lequel la préfète
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007934792
13 janvier 1997
13 janvier 1997
AZIZ demeurant SCP Gaborit-Relmy, ... ; M.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008222843
29 mai 2006
29 mai 2006
Aziz A, représenté par Mme Corinne B, épouse A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372542cd5801467741c43a
25 octobre 1993
25 octobre 1993
Aziz, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 8 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative d'assassinat, port et détention
Source officielle4e chambre civile
635a21bac549ea05a7cd2cf2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
INTIMES : Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 8] ([Localité 8]) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Vanessa MENDEZ substituant Me Aziza
Source officielleChambre 1-5
6620b8babd6a8f00086ab7a5
17 avril 2024
17 avril 2024
C/ [U] [M] [J] [T] épouse [T] [B] [M] [H] [M] [R] [M] [K] [G] [L] épouse [L] [O] [M] [E] [A] épouse [A] [Z] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard AZIZA
Source officielleRétention Administrative
677f67ba8c38f76f78303443
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, choisi. et de Madame [S] [R], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielleRétention Administrative
67189477d8ceca1cd7018e78
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau de Aix-en-Provence substituant Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, choisi, et assisté de Madame [W] [V], interprète ne langue arabe, inscrit
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