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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a4
6 mars 2013
6 mars 2013
Dans ses dernières écritures en date du 15 février 2012 auxquelles il convient de se référer pour un exposé complet de ses prétentions et moyens, elle fait valoir qu'elle s'est inscrite comme prothésiste
Source officielle8ème chambre
DTA_2405293_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
ses besoins, et qu’il est directement exposé à un risque grave en Afghanistan en raison de son appartenance à la minorité hazara et des liens familiaux avec son fils, qui dirigeait deux journaux progressistes
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624759
25 juillet 1986
25 juillet 1986
X... n'est pas fondé à contester la prise en compte dans ledit prix de revient des salaires des prothésistes, dès lors que la rémunération de ces derniers était entièrement assurée par son cabinet ; que
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cae9
17 juin 1992
17 juin 1992
réponse à conclusions " ; Attendu que Michel X..., qui était poursuivi pour exercice illégal de l'art dentaire et publicité de nature à induire en erreur, a soutenu que l'interdiction faite aux prothésistes
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69da2475cdc6046d47ddfae2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [L] [I] exerce une activité de prothésiste dentaire depuis le 30/04/2021. Il n'emploie aucun salarié. Son chiffre d'affaires à la clôture de son dernier exercice est de 107.252 €.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2507355_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
et 2020, a interrompu ses études de droit en 2011 après avoir obtenu sa première année auprès de l'université de Strasbourg, et a obtenu la même année un certificat d'aptitude professionnelle de prothésiste
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163773af6919f4eda2c38c7
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Madame [R] [G], engagée par la société M2SR à compter du 2 mai 2005 en qualité de prothésiste céramiste dentaire, en arrêt-maladie du 11 au 17 juin 2007, puis du 8 août 2007 au 31 mars 2008 par prolongations
Source officiellecr
6137257acd5801467741e183
7 juillet 1993
7 juillet 1993
demande des parties civiles la juridiction du second degré, après avoir relevé que le prévenu avait créé un laboratoire permettant de confectionner des prothèses dentaires et signalé par une plaque "prothésiste
Source officielleciv1
613720e9cd580146773ef672
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Y... ayant marqué son désaccord sur une augmentation de salaire accordée à un prothésiste a, par lettre du 29 mai 1981, avisé ses associés de son retrait de la société professionnelle Kurz-Pechitch-Suppo
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021880348
26 février 2010
26 février 2010
pas respecté la clause figurant à l'article 7 du contrat et d'avoir déduit du montant des honoraires sur lequel devait être calculé la fraction de 40 % due au docteur A , les sommes versées aux prothésistes
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2411082_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Si Mme A, ressortissante vietnamienne née le 1er janvier 2002, soutient qu'elle doit rapidement intégrer son poste en qualité de prothésiste ongulaire au sein de la société " Lyle Nails ", laquelle doit
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10012
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[X], qui exerçait la profession de prothésiste, avait une compétence juridique et financière suffisante pour apprécier les risques de l'opération dans laquelle il s'était engagé, compétence qu'il contestait
Source officielleChambre 4-5
66ff857ca4ff9ec259c0941b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[T] [E] a été engagé par la société Kosmeteeth en qualité de prothésiste dentaire, à compter du 4 juin 2018, sans contrat écrit.
Source officielleChambre sociale
64c35c71f01612d969deffda
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[M] [J] a été embauché par l'EURL [D], devenue la SARL Alliance Laboratoire de prothèses dentaires, ci après dénommée société Alliance, en qualité de prothésiste stagiaire': - à compter du 15 décembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b9f3788452800008b2b4c6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
. *** EXPOSE DU LITIGE Mme [O] [J], née en 1994, a été engagée en qualité de prothésiste ongulaire par la SASU Monalisa par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel à compter
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61609a5054c6ec55cf7101ec
7 mai 2014
7 mai 2014
La convention collective des « dentaires-prothésistes et laboratoires de prothèse dentaire » est applicable à la relation de travail.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007620257
2 juin 1986
2 juin 1986
aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires par les dentistes et les prothésistes
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621612
15 juin 1987
15 juin 1987
aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires par les dentistes et les prothésistes
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007622143
6 janvier 1986
6 janvier 1986
aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothéses dentaires par les dentistes et les prothésistes
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007622663
7 mai 1986
7 mai 1986
aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires par les dentistes et les prothésistes
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