Il y a de grosses fissures autour du socle d'entrée et avec le poids de cette montée d'escalier/entrée, des fissures se forment aussi sur le mur de la maison, ainsi qu'à l'intérieur.'

courrier recommandé dont l’avis de réception est revenu signé le 2 novembre 2023, Madame [X] [Y] a mis en demeure la SARL HAJER RENOVATION de réparer les éléments suivants : - Remplacement des tuiles mécaniques

A glissé alors qu’il descendait les escaliers de son immeuble. Siège des lésions: bas du dos Nature des lésions: oedème”.

travaux consistant en des décaissements de cave sans prendre de précautions particulières, ce qui a eu pour conséquence d'affecter la stabilité des fondations des immeubles sur un sol dont la résistance mécanique

MJ INTERNATIONAL, immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 892 239 666, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mélanie LECOURT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS

Elle sera donc également déboutée de cette demande. 3.1.3 S'agissant de la dangerosité de l'escalier en raison de l'absence de garde-corps entre la trémie de l'escalier et les baies vitrées coulissantes

Q... a déclaré avoir vu quelques minutes avant l'incendie deux jeunes dans le garage (E... et O...) dont l'un est locataire du garage, occupés à faire de la mécanique sur un scooter puis tentant d'éteindre

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Mélanie

mètres de long composé de 170 marches avec le long de cet escalier un ascenseur de type funiculaire.

Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL ROBICHON & ASSOCIES la SCP GOURRET JULIEN SELARL SEDEX SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

[T] [Z] soutient que le logement n'est pas décent , car dépourvu de ventilation mécanique, et sans chauffage adapté lors de l'entrée dans les lieux.

C/ [Z] [N] SA GAN ASSURANCES [L] [W] [O] [T] épouse [W] [N] [L] SA AXA FRANCE IARD SASU DUCA Mutuelle SMABTP Société STE FRANCAISE DE MONTAGE LEVAGE Société MMA IARD Société RESIDENCE MEGANE

Le requérant produit sa fiche métier laquelle indique notamment que : L'agent de chargement aéroportuaire convoie les bagages et le fret depuis et jusqu'aux différents aéronefs en escale.

JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 9] - tél : [XXXXXXXX01] JUGE DE L'EXÉCUTION Audience du 08 Janvier 2026 Affaire N° RG 25/06515 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LYCZ RENDU LE : HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Mélanie

réalisées sur la base de deux réglementations distinctes, dont l'applicabilité même n'est pas contestée et consistant : - d'une part, dans la circulaire du 26 juillet 1986 relative aux vibrations mécaniques

La relation de travail est régie par la convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne.

Vers une heure du matin, le 10 janvier 2015, Mme [X], qui se trouvait avec une amie sur le balcon de cet appartement, a voulu enjamber la rambarde pour accéder à l'escalier extérieur de la résidence, afin

Selon l'avis du médecin expert du 28 juin 2018, cette infirmité consiste en une atteinte mécanique dégénérative du genou droit qui entraîne des douleurs fonctionnelles, sous-rotuliennes et aléatoires,