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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
67ee19736cff766e94e38a6c
2 avril 2025
2 avril 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 07 Mai 2025 à 14 H 00 salle Eric NEGRON (ancienne salle A) [Adresse 2] En application de l'article 912 alinéa 3 du code de procédure civile, le dossier comprenant
Source officielle2ème chambre
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
NEXITY IR PROGRAMMES AQUITAINE, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christophe NEROT de la SELARL VERBATEAM TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Alexandre JELEZNOV de la SELARL
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500287_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2025, Mme A se disant Angelica Montero , représentée par Me Nerôme, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de
Source officielleciv1
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6 janvier 1998
6 janvier 1998
Nero ; que la Mutuelle d'assurances de la ville de Mulhouse (MAVIM), agissant par subrogation dans les droits de ses assurés, les époux X... Nero, par elle indemnisés, a assigné M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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8 juin 2010
8 juin 2010
GARBAN, président Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 13.04.2010
Source officielleCour d'Appel
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9 octobre 2007
9 octobre 2007
BULL, en la personne de son représentant légal(siège social) Rue Jean Jaurès - Bp 68 78340 LES CLAYES SOUS BOIS Non comparantes - Représentées par Me TUFFAL-NERSON Véronique, de la SCP TUFFAL-NERSON
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a8
5 juillet 2011
5 juillet 2011
laquelle il lui était reproché : - une augmentation importante des absences depuis le début de l'année 2008, - de quitter son poste avant l'heure, - une erreur sur une commande du client « urban neon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200647
16 avril 2015
16 avril 2015
ART NEON ne pouvait ignorer qu'elle a pour obligation de restituer tout véhicule confié sans aucune détérioration et qu'en cas de dégradation elle a obligation d'indemniser celui qui subit le préjudice
Source officielleOrdonnance sur requête
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1 août 2025
1 août 2025
] [I] à assigner l'intimée à jour fixe ; DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 25/09427, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mardi 7 octobre 2025 à 9h00 Salle A 'Éric NÉGRON
Source officielleChambre 2-4
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22 octobre 2025
22 octobre 2025
. : L'affaire viendra à l'audience du 19 Novembre 2025 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officiellesoc
61372308cd5801467740491a
11 juin 1998
11 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Discothèque Espace 39, dont le siège est 39700 Rochefort-sur-Nenon,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300640_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Nero Milos est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
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10 mai 2013
10 mai 2013
de nationalité Française né le 20 Mars 1973 à LIMOGES (87000) Profession : Sans profession, demeurant Etang de Valette - 87800 NEXON représenté par Me Michel MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleChambre Sociale
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24 octobre 2025
24 octobre 2025
Robert VALERIUS de la SCP CHEVRY-VALERIUS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART - Toque 97 - APPELANTE Monsieur [T] [S] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Pascal NEROME
Source officielleChambre 1-1
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17 avril 2024
17 avril 2024
sous les N° RG 24/3930 ; Vu l'article 83 et suivants du Code de procédure civile Autorisons le requérant à assigner à l'audience du : Mardi 1er Octobre 2024 à 14 heures 30 - salle Eric Negron
Source officielleOrdonnance sur requête
66f2567c9d8a6b45fac47c5a
25 avril 2024
25 avril 2024
IN'LI PACA à assigner à jour fixe Mme [P] [L], intimée, devant la cour d'appel de céans, pour voir statuer sur le mérite de son appel, le : Mardi 08 octobre 2024 à 9h00, salle A (dite Eric Negron) Palais
Source officielleOrdonnance sur requête
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25 avril 2024
25 avril 2024
IN'LI PACA à assigner à jour fixe Mme [Y] [Z], intimée, devant la cour d'appel de céans, pour voir statuer sur le mérite de son appel, le : Mardi 08 octobre 2024 à 9h00, salle A (dite Eric Negron) Palais
Source officielleChambre 2-4
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8 avril 2026
8 avril 2026
. : L'affaire viendra à l'audience du 06 Mai 2026 à 14 H 00 Palais Verdun salle Eric NEGRON (ancienne salle A) N.B. 2 : En vertu de l'article 915-4 du code de procédure civile, il est rappelé
Source officielleciv1
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23 juin 1998
23 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Brindusa Y... épouse X..., demeurant La Croix de Valette, 87800 Nexon
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
25/01357 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2S6G Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT [Y] [I] [F] C/ [L] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gaëlle NEBONNE
Source officiellePage 13 sur 61