Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal administratif a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative

ACCORD RELATIF A L AUGMENTATION DU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA CLINIQUE MONTICELLI VELODROME

Commune - Monticello - (Haute-Corse). n° 2010-0080.

A DISPOSE D'UNE SOMME DE 599 639 F MISE A SA DISPOSITION PAR LA "SOCIETE IMMOBILIERE MONTEBELLO", SOCIETE CIVILE TRANSFORMEE EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LE 12 JANVIER 1972 ; QUE, NONOBSTANT LA

DÉSISTEMENT rendue le 20 Mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [G] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Catherine GALVEZ, avocat plaidant au barreau de VERSAILLES, [Adresse 2] et par Me Julien MONTCEL

d'annuler la décision du 10 septembre 2024 de la commission départementale d'aménagement foncier du Puy-de-Dôme rejetant leur réclamation visant à conserver l'ancienne parcelle AM 79 dans le village de Montcel

Il a été affecté en qualité d’agent gestionnaire au collège Adolphe Monticelli à Marseille depuis le 1er septembre 2012.

D'URBANISME ET UN ARRETE DU MEME PREFET EN DATE DU 25 NOVEMBRE 1968 LUI DELIVRANT LE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR L'EDIFICATION D'UN IMMEUBLE DE CINQ ETAGES AU CARREFOUR DE LA RUE DE MAGENTA ET DE LA RUE DE MONTEBELLO

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique le 4 décembre 2023.

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique le lundi 6 novembre 2023.

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique le 4 décembre 2023.

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Monteagle, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative ;

Le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 28 avril 2026 en présence de Mme Pochot, greffière d’audience.