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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008151354
24 janvier 2003
24 janvier 2003
de la décision de rejet née du silence gardé pendant quatre mois par le ministre de la jeunesse et des sports sur sa demande présentée le 16 juin 1998 et tendant à ce que la Fédération française de karaté
Source officielle8ème chambre
DTA_2101389_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire, enregistrés le 17 février 2021, le 25 février 2021, le 2 avril 2021, le 26 mai 2021 et le 23 septembre 2021, Mme C B, représentée par Me Kayat
Source officielleKALI
KALITEXT000026153053
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Avenant n° 72 du 7 février 2012 relatif au CQP « Moniteur de canoë-kayak »
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2127494-2266735
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Sara Kaya et autres c. Turquie (n° 47544/99) Les cinq requérants, M mes Sara Kaya, Hatice Kaya et Zozan Kaya et MM.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00649
30 juin 2015
30 juin 2015
Kaya X... et Mme Sengul Y... épouse X... relative à l'immeuble situé lieudit « La Combe » commune de Maubec (Isère) ainsi que sur le tiers indivis de l'accès commun de la parcelle cadastrée section D 1615
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008073151
9 février 2000
9 février 2000
; qu'il est constant que la Fédération française de karaté détenait, avant l'intervention de l'arrêté attaqué, une délégation accordée par le ministre par deux arrêtés du 28 janvier 1994 et du 6 octobre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0612DEC003922398
12 juin 2003
12 juin 2003
Kaya était restaurateur et résidait à Erfurt (Allemagne). Ils sont représentés devant la Cour par M e Aydın Erdoğan, avocat au barreau d’Ankara.
Source officielleKALI
KALITEXT000048214274
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Avenant n° 185 du 15 juin 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie » (annexe 1 de la convention collective)
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68958-69426
18 janvier 2000
18 janvier 2000
TURQUIE et KAYA c. TURQUIE Mardi, 18 janvier 2000 à 14 h 30 1. KILIÇ c.
Source officielleKALI
KALITEXT000051367350
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Accord paritaire du 21 janvier 2025 relatif à la création d'un certificat complémentaire professionnel « Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë kayak
Source officielleKALI
KALITEXT000051367366
24 mars 2025
24 mars 2025
Accord paritaire du 21 janvier 2025 relatif à la création d'un certificat complémentaire professionnel « Conduite d'une séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage des activités de canoë kayak
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR02790
21 mai 2014
21 mai 2014
Kadri Y..., - L'association Centre culturel kurde Ahmet Kaya, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 8-1, en date du 23 avril 2013, qui, pour association de malfaiteurs en vue de la préparation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03068
29 juin 2016
29 juin 2016
d'emploi sans pour autant justifier de son inscription à l'ANPE ni de ses recherches effectives d'emploi depuis le mois de septembre 2005 et qu'il percevait une rémunération en sa qualité de professeur de karaté
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06529
2 février 2016
2 février 2016
.) ; que dans la catégorie dite des "engins de plaisance", on trouve notamment les canoës, les kayaks, les pédalos, les canots pneumatiques, les avirons de mer, les véhicules nautiques à moteur etc...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0518JUD001460405
18 mai 2010
18 mai 2010
201 du lot n o 102 et 199 du lot n o 102) 25.05.2000 05.02.2001 26.11.2001 28.02.2005 4 années, 9 mois, 6 jours 3 années, 3 mois, 4 jours Gazi Kaya
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03758
19 juin 2007
19 juin 2007
X..., la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 19 septembre 2006, qui, pour rappel de
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233565
16 avril 2024
16 avril 2024
Türkiye 25/10/2021 Fuat ATAŞ 1973 Samsun Turkish Ekrem KAYA 18. 52996/21 Yolcu v. Türkiye 23/10/2021 Ahmet Tunçer YOLÇU 1972 Samsun Turkish Ekrem KAYA 19. 53003/21 Ak v.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007811
19 décembre 2007
19 décembre 2007
jeunesse et des sports portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté
Source officiellecr
61372612cd58014677422bf4
8 juin 1999
8 juin 1999
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la publication dans le journal l'Equipe du 25 novembre 1996 d'un article relatif à l'élection du président de la Fédération française de karaté
Source officielle5ème chambre 2ème section
6a189024cdc6046d474796ef
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/14274 N° Portalis 352J-W-B7H-C3GGQ N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Kaya, Me Delavanne, le
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