X..., alors qu'il participait à un entraînement de karaté au sein de l'association Club sportif Sporty James, a été blessé à l'oeil à la suite d'un coup porté par Mme Y... ; qu'il a assigné cette dernière

B... et la société Kaya et d'AVOIR condamné M. J...

peut se constituer de preuve à soi-même ; qu'en l'espèce, le président du tribunal de grande instance a déduit d'attestations d'un contrôleur des Impôts sur la situation déclarative des sociétés Karat

Y..., est le président de la ligue de karaté de la Réunion, qui déclare avoir agi au nom des sociétaires de la Maif, membres de la ligue de Karaté ; que la notion de communauté d'intérêts se définissant

Z... a loué un kayak à M.

sur le Var, ont été découverts dans le fleuve ; que le véhicule de [F] [R] et un des kayaks ont été retrouvés sur une voie qui longe la berge, à hauteur de la centrale hydroélectrique n° 8 exploitée par

composition ou la teneur en principes utiles de toutes marchandises prévue par l'article L.213-1 du Code de la consommation ; "aux motifs que chacune des pièces portait la mention en allemand 23/24 Karat

par : - L'officier du ministère public près le tribunal de police de Saintes, contre le jugement dudit tribunal, en date du 19 mars 2018, qui a renvoyé des fins de la poursuite l'association Asso kayak

déclaré coupable de prêt exclusif de main d'oeuvre à titre lucratif, du délit d'homicide involontaire et d'infraction à la réglementation sur la sécurité du travail ; "aux motifs que, l'entreprise Kaya

Sur le pourvoi formé par Mme Françoise C..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Kayane

s935FFEBF { width:7.54pt; font-family:Arial; display:inline-block } .sDCEB1D12 { width:138.09pt; font-family:Arial; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 54624/20 Mehmet KAYA

[M] a été engagé en qualité d'entraîneur de karaté par l'association [Localité 6] Sporting Club (LSC) le 1er décembre 2007, suivant contrat de travail intermittent à temps partiel. 3.

] , Süha Pelitözü, Mevlüt Dirice, Kadir Ateş, Ihsan Kayaal, Yahya Kayaal et Yurdasalan Kayaal ainsi que M mes Aysel Akmansayar, Hatice Gevrek et Gülser Çelik («   les requérants   »), avaient

, Efendi Kaya, Ayten Kaya, Mehmet Kaya, Mustafa Kaya, Hakkı Kaya, Çiçek Kaya, Vesile Kaya and Savaş Kaya, are Turkish nationals, who were born in 1950, 1966, 1972, 1981, 1982, 1984, 1986, 1990, and 1993

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 mai 1994), que la société des Editions La Pirogue a cédé à la société SFBD Archéologia le droit d'éditer la revue "Canoë kayak

attaqué que Jacqueline Y..., journaliste spécialisée en matière sportive, a cité directement devant le tribunal correctionnel, du chef ci-dessus, Jacques Delcourt, président de la fédération française de karaté

X... a été engagé par l'association Nouvel horizon en qualité de moniteur de kayak, par contrat de travail à durée déterminée pour la période du 6 juillet au 31 août 1992; que par lettre du 5 août 1992

l'association X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 août 2016, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de Karaté

, Mr Efendi Kaya, Ms Aylen Kaya, Mr Mehmet Kaya, Mr Mustafa Kaya, Mr Hakkı Kaya, Ms Çiçek Kaya, Ms Vesile Kaya and Mr Savaş Kaya (“the applicants”), on 27 July 2001. 2.