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2 734 résultats pour « Hoffmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2504602_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

H..., représentés par Me Hoffmann, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

JACQUELIN HOFFMANN CHABLE COUDERT ET ASSOCIES

SIREN 350344040Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

07/07/2026

Voir →

Créations

SCI VASSEUR-HOFFMANN

SIREN 106592033Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR PATRICE HOFFMANN

SIREN 809489776Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

05/07/2026

Voir →

Créations

HOFFMANN, DENIS

SIREN 498071448Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

HOFFMANN MICROTECH

SIREN 353883648Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

HOFFMANN MICROTECH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE AU CAPITAL DE 229.580 EUROS SIEGE SOCIAL : 228 CHEMIN DES PIERRES JAUNES, LE GRAND BOIS 24340 MAREUIL EN PERIGORD RCS PERIGUEUX 353 883 648 (Ci-après la « Société Absorbée ») ET HOFFMANN GREEN CEMENT TECHNOLOGIES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 16.462.516 EUROS SIEGE SOCIAL : 6 LA BRETAUDIERE, CHAILLE SOUS LES ORMEAUX 85310 RIVES DE L’YON RCS LA ROCHE SUR YON 809 705 304 (Ci-après la « Société Absorbante » ou « HGCT »)

02/07/2026

Voir →

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01099_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Procédure devant la cour après renvoi : Par un mémoire, enregistré le 28 juillet 2023, Mme C, représentée par Me Hoffmann, conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
CC

mi

60793aab9ba5988459c3c272

Cassation

29 janvier 1971

29 janvier 1971

A TOUTES AUTRES INDEMNITES ET DEDOMMAGEMENTS, EN REPARATION DU PREJUDICE MORAL ET MATERIEL SUBI PAR LEUR FILLE MINEURE ASTRIDE X..., VICTIME DE DEUX VIOLS, COMMIS PAR HOFFMAN ET KOCH, CONTRE PAYEMENT D'UNE

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6866cb3ed33109fd079aca78

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CABINET JEANDIN IMMOBILIER AVOCATS DÉFENDERESSES représenté par Me Marc HOFFMANN NABOT - #C1364 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] (CPAM DE [Localité 3]) représentée par Me Stéphane FERTIER

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65b406fe753f879640d607ea

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

RESIDENCE sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société CITYA URBANIA ETOILE IMMOBILIER, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marc-robert HOFFMANN

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214990_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Hoffmann La république mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun,

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6322c111e2d0c6fcb0c3c9bf

Appel

26 août 2022

26 août 2022

[V] [Y], appelant, assisté de Me Bénédicte HOFMANN, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

674e10b6cc892914c4d83873

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE LEJEUNE dont le siège social est sis 7, rue Jean Moulin - 41310 ST AMAND LONGPRE non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Liliane HOFFMANN, juge du tribunal

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a33c3002a12a235bae6db4

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - X se disant [N] [M], appelant, assisté de Me Bénédicte HOFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

69dea4f3cdc6046d473e5d4b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

comparant en personne D'une part, ET: Madame [G] [O] [Adresse 2] Défenderesse comparante en personne D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

668c3d6e894f7f4d2e0e4d0d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

comparant en personne D'une part, ET: Monsieur [L] [I] [Adresse 1] Défendeur comparant en personne D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Michèle AIRIAUD GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6633da3fc0d3e3fe99d178cc

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 11/04/2024 à : Monsieur [E] [R] [L] Copie exécutoire délivrée le : 11/04/2024 à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pôle civil de proximité

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8adebf9461e184612ec86

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[B] [F], appelant, assisté de Me Bénédicte HOFMANN, avocate de permanence commise d'office,présente lors du prononcé de la décision; - M.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822b72b7e1b6bf1dc55b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

à LE LAMENTIN (97232) demeurant 30 avenue du 15 Août 1944 - 28200 MARBOUE non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Liliane HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

680a9178c9134b6bc8ff7438

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

VILOGIA [Adresse 3] Défenderesse représentée par Me Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e8aca73a1c9dee8a292

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AUTO ECOLE PPC SUD OUEST [Adresse 1] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Aurélien PARES (lors des débats) - Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

67f0332102fc178212f81e19

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ESPACE VERT SERVICE 44 [Adresse 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN PROCEDURE : date de la première

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2503059_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2025, Mme A B, représentée par Me Hoffmann, demande au juge des référés du tribunal, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2501733_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, Mme B A, représentée par Me HOFFMANN, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2600581_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représentés par Me HOFFMANN, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté

Source officielle