ladite communauté et la SOCIETE ANONYME "SOCIETE DES MINES DE SAIZERAIS", qui a pour activité l'exploitation de mines de fer, cette société s'est engagée à expérimenter pendant deux ans un appareil de forage

#Daewoo Electronics Manufacturing España SA (Demesa) (C-183/02 P) et Territorio Histórico de Álava - Diputación Foral de Álava (C-187/02 P) contre Commission des Communautés européennes.

X... , propriétaire d'un terrain sur lequel il envisageait de construire une maison, l'EARL Sola a établi un devis relatif à la réalisation d'un forage, qui stipulait "pour le démarrage des travaux, veuillez

SOCIETE GENERALE C/ [I] [R], [Y] [K] Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL AVOCAGIR la SELARL CABINET FORZY - BOCHE-ANNIC - MICHON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

A..., demeurant ..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société à responsabilité limitée Agro Forages Adour, 2 / de M. Michel X...

ARTISANS ET PRESTATAIRES ASSOCIES (APA) [X] [T] [V] [Z] Grosse Délivrée le : à SELARL CABINET FORZY BOCHE-ANNIC MICHON Me Stéphanie FOUGERAS + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7

pris comme liquidateur de la société Petromeca, demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 28/ de la compagnie Laerling Konzern, dont le siège en France est à Paris (16e), ..., 38/ de la société Forage

B soutient que : La condition d'urgence est satisfaite, dès lors que la décision attaquée les prive d'électricité et, par suite, d'eau provenant de leur forage, les résidents font leur toilette avec

Le poste d'aide-foreur comprend les missions suivantes : Préparer et installer le chantier Alimenter la machine en tiges, tubes et outils de forage, Assister le foreur pendant les travaux de forage,

la coopérative Centre Ouest Céréales était mise en demeure de respecter l'interdiction de prélèvement dans les eaux souterraines, sous un délai de 8 jours ; qu'elle devait donc cesser d'utiliser le forage

ET Z..., X..., ET LES SOCIETES RINEAU FRERES, NESSI FRERES, RIEX ET "LE FORAGE RATIONNEL" DU SINISTRE SURVENU LE 30 MAI 1971 AU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES VAL-DE-MARNE

de Bouquelaure Sud et du forage Tarlentier ne sont pas précisées.

Cette étude précise qu’il existe déjà un forage sur le site d’exploitation et que deux nouveaux forages vont être réalisés pour alimenter le projet en eau.

X... a été embauché le 12 mars 1979 en qualité de chef de chantier foreur par la société Forac ; que cette société, qui n'avait cotisé qu'au régime obligatoire, a été reprise le 1er janvier 1988 par la

; La société Fora France a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juillet 1995, où étaient présents : M.

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Forray

d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Forray

: Sur le moyen unique , ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les époux X... avaient aménagé trois circuits de karting avec des bâtiments d'accueil démontables et effectué des forages