Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0901DEC003008806
1 septembre 2009
1 septembre 2009
166.62pt; display:inline-block } .s893551A7 { width:37.61pt; display:inline-block } .s6468F78D { width:209.31pt; display:inline-block } CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 30088/06 présentée par Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
670ffe25b44a8f27d43c2ddb
15 octobre 2024
15 octobre 2024
__________ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67858242aaacbea0fe68695c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
KERAVEL Dominique Assesseur Employeur assermenté, Mme [C] Marie Assesseur Salarié assermenté, Qui ont délibéré, Greffière assermentée lors des débats et du prononcé, Mme LAMARE Edwige qui a signé le
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302212_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Edwige La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400766_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Charvin La greffière, A-L Edwige La République mande et ordonne au préfet de l’Hérault en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400860_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Edwige La République mande et ordonne au préfet de l’Hérault en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleVice-Président CHARVIN
DTA_2403093_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Edwige La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleMagistrat GOURSAUD
DTA_2404123_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Edwige La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleChambre 4/section 2
65b2af9ffd6229a4e587373f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
_ J U G E M E N T du 16 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de9
16 mars 2004
16 mars 2004
Nä 02/07652 AFFAIRE : Edwige X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e8
25 mars 2008
25 mars 2008
représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Edwige A...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940ac
29 juin 2018
29 juin 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Carole DURIF de la SCP REVEST-LEQUIN-JEANDAUX-DURIF, avocat au barreau de SENS, substitué sur l'audience par Me Rose-edwige WOODS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86332
6 juin 2002
6 juin 2002
GRANDE INSTANCE de CRETEIL (1ère chambre civile) - RG n : 1995/2502 Date ordonnance de clôture : 11 avril 2002 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : Jugement nul APPELANT : Monsieur Nour Eddine
Source officielle1ère ch. civile
67aae7c16d821c6632f1b61e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
épouse [M] Représentant : Me Laurent SPAGNOL de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, avocat au barreau d'EURE APPELANTS Madame [E] [W] veuve [N] Madame [P] [N] Monsieur [Y] [N] INTIMES Edwige
Source officielle1ère ch. civile
66b45fa3c979aae19b191cfc
5 août 2024
5 août 2024
SMA INTIMES Edwige Wittrant, présidente de la mise en état, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N°RG 24/02781 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JXIS ;
Source officielleChambre 4/section 2
67743e78ff1db94e0238b722
26 avril 2024
26 avril 2024
SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 106 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Edwige
Source officielle1ère ch. civile
677f661ce034c1f8dc458855
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SELARL DAUGE AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [Z] [T] Représentant : Me Elyssa KRAIEM de la SELARL DAUGE AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMES Edwige
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2503263_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Edwige
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007725047
6 mai 1988
6 mai 1988
N..., Bernard T..., Maurice F..., Bernard D..., Bernard K..., Roger O..., Michel B..., Michel E... et de Mmes Michèle C..., Geneviève Z..., Christine P..., Michèle Q..., Jany R..., Jacqueline I..., Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
69669847cdc6046d472d5474
13 janvier 2026
13 janvier 2026
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officiellePage 13 sur 250