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346 résultats pour « Devouard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP BAUX

69e2ba91cdc6046d47a0e407

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : C.

Source officielle

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TJ

JCP BAUX

67883804c21c0e53e79106a6

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f9509ede0ebe408dac7975

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950a0de0ebe408dac79e0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950a0de0ebe408dac79fe

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre 2025

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d1de0ebe408dac892d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d1de0ebe408dac893f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b26f

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

DEVILLARD, Greffier. Lors du délibéré : Monsieur B.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00886_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 mars 2020, Mme B, représentée par Me Marcault-Derourard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fe357e91b69e88a370fedb

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Franck MARCAULT-DEROUARD

Source officielle
CA

Chambre Civile

6889a8a80b31e6c455a28430

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

TJ de CAYENNE, décision attaquée en date du 11 Août 2023, enregistrée sous le n° 23/00111 APPELANTE : Madame [D] [U]-[F] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Jean-yves MARCAULT-DEROUARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3dd18106f8318ba9fdb

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Sécurité Sociale de CAYENNE, décision attaquée en date du 12 Août 2021, enregistrée sous le n° APPELANTE : Association [6] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-yves MARCAULT-DEROUARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93283

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

greffe le 26 AVRIL 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Christian FABRE Conseiller : Françoise DEROUARD

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01787_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

B A, représenté par Me Marcault-Derouard, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guyane n° 2101105 du 7 avril 2022 ; 2°) d'annuler la décision en litige du 22

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2410804_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

d'assiduité en date du 30 mai 2024, démontre, par des évaluations de stage très élogieuses faisant état " d'une élève très motivée, ponctuelle, assidue et intéressée ", d'une " excellente stagiaire, dégourdie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ee4

Appel

18 février 2021

18 février 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/02/2021 Me Nicolas BOUTEILLAN la SCP LAVAL-FIRKOWSKI Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 18 FEVRIER

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69e2ba88cdc6046d47a0e333

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : C.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950b1de0ebe408dac7f6f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d5de0ebe408dac8a55

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d6de0ebe408dac8ab3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre

Source officielle