CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 697 résultats pour « Cazor »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2304136_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

E a apporté un ensemble immobilier à la SCI Route de Cahors, évalué à 257 400 euros.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303197_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Cahors au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2213739_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

De surcroît, la fermeture entraînerait la cessation d'activité de la société CAVO qui ne pourrait plus y organiser de réceptions.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300137

Cassation

24 janvier 2012

24 janvier 2012

attaqué (Nouméa, 9 septembre 2010), que, désirant acquérir un appartement, les époux X..., ont, par acte authentique du 15 décembre 2006, signé un "compromis" de vente avec la société civile immobilière Cabo

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200606_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Carros Construction est rejetée.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660f94f8a40f8b0008cb745f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

CARO D'OC Domiciliée [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf7

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

Par ordonnance du 1er juin 2007 le Président du Tribunal de commerce de CAHORS a autorisé cette saisie conservatoire pour sûreté d'une créance fixée à un million d'euros.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00612

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Camo 2, entreprise de travail temporaire, dans le cadre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402187_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 2 mai 2024, la communauté d'agglomération du Grand Cahors maintient ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400894_20240905

Administratif

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Par un mémoire enregistré le 7 juin 2024, la SARL Caso Patrimoine déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401812_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Par un arrêté du 29 mars 2023 le maire de Carros a interdit la circulation automobile sur ce chemin. 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f7

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

La société ETAM a appelé en garantie la société par actions simplifiée CARO, son fournisseur.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65b162cfb9f94e984650bac4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

L'opposition à contrainte formée par Madame Sandrine DE LESQUEN DU PLESSIS CASSO sera déclarée recevable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304071_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

M. et Mme A ont conclu avec la société Gilles-Mouneyrac une promesse de vente en vue de l'acquisition d'une parcelle de terrain située 12 rue Claude Levi-Strauss à Cahors.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303187_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

D E C I D E : Article 1er : Le centre hospitalier de Cahors est condamné à verser la somme de 30 808,83 euros à Mme B....

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

6a0ae255cdc6046d470f8330

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Attendu que la SARL CARO IMMO et Madame [C] [I], candidates à la reprise, n'ont pas comparu, ni personne pour elles.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300461_20250901

Administratif

1 septembre 2025

1 septembre 2025

à Cahors (Lot), à la société SOCOTRAP.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007782658

Admin. suprême

3 avril 1991

3 avril 1991

Vu, 1°) sous le n° 114 391 la requête enregistrée le 2 février 1990, présentée par Mme Clémence X..., retraitée, demeurant ...Université à Cahors (46000) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2303132_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Le pli présenté le 20 février 2023 a été retourné par les services postaux à la mairie de Cahors avec la mention " pli avisé et non réclamé ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2100684_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Les requêtes susvisées numéros 2100684 et 2110060, présentées par la société Carros Drive, ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle

Page 13 sur 335

← PrécédentSuivant →