figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'en retenant, tant par motifs propres que par motifs adoptés, non seulement que l'entrepreneur avait fourni un cheval

COPROPRIETAIRES DU 35, AVENUE DU MARECHAL-DE-LATTRE-DE-TASSIGNY A CHARENTON ; QUE, SUIVANT CETTE CONVENTION, LES TERRAINS DES PARTIES A L'ACTE ETANT SEPARES PAR UN MUR DE CLOTURE, MITOYEN, CONSTRUIT A CHEVAL

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Nathalie Y..., alors âgée de 11 ans, a fait, le 16 juin 1982, une chute au Centre équestre de Zalla, son cheval ayant été heurté par celui de M.

B A relate auprès du tribunal les difficultés rencontrées à la suite de l'inondation de son terrain, fait mention de l'état de santé et des conditions d'entretien de ses chevaux et de son âne, et évoque

B... indique « solliciter un recours gracieux » contre une décision, en date du 10 septembre 2025, qui aurait eu pour objet de lui refuser la délivrance d’un permis de construire un abri pour chevaux.

X... était fondé sur une faute grave, l'arrêt retient que le salarié, qui utilisait un véhicule d'une puissance fiscale de 5 chevaux, avait continué d'appliquer le barême de remboursement prévu pour un

Y... utiliser de décembre 1989 à septembre 1990 ces installations qui lui étaient indispensables pour exercer son métier de courtier en chevaux et que cette faculté faisait donc partie intégrante de la

construction de surfaces supplémentaires en annexe sur un terrain qui devait être acquis le 17 décembre 1997, avaient pris fin à l'initiative de la société civile professionnelle d'architectes Babin, Chevaye

X..., entraîneur de chevaux de course, s'est porté acquéreur auprès de l'Agence française de vente de pur-sang (l'Agence) d'un yearling dénommé Maloja, dont il n'a pas réglé le prix ; que M.

d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 16 janvier 2026 concernant : MONSIEUR [S] [B] [Adresse 1] Siren : 484 241 336 (Non inscrit au RCS de [Localité 1]) Activité : Elevage de chevaux

La société Grand Delta Habitat a déposé plainte le 8 septembre 2025 pour des faits de violation de domicile concernant son logement situé au 115 rue des écoles à Cheval-Blanc dans le Vaucluse, dont l'occupation

Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que, le 28 avril 1982 Michel de Z... de A... qui dressait un cheval appartenant à M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juillet 2025, la SCEA Les chênes verts, représentée par M. B A, conclut au rejet du déféré.

Chabanne Architecte et Chabanne Ingénierie au moins égale à 80 % et de répartir le surplus entre les autres constructeurs ; 4°) de condamner les sociétés ARTEO Construction, Chabanne Architecte, Chabanne

Une note en délibéré, présentée pour la commune de Cheval-Blanc, a été enregistrée le 10 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Mme [E] expose que le 15 août 2020, elle s'était donc rendue au centre NECA à [Localité 9], où elle participait à une compétition, avec trois chevaux, dont la jument Camerone du Tertre qui devait être

Il est donc établi que Mme [D] [X] n'exerce pas d'activité commerciale liée aux chevaux, que selon M. [M], expert sollicité par M.

Cheban’s widow. Oleksandr Georgiyovych Cheban (“the second applicant”) is a Ukrainian national who was born in 1953 and lives in Chernivtsi. He is Mr I. Cheban’s brother.