La fiche technique annexée au contrat prévoyait les modalités suivantes, propres à la visibilité Web du site Internet à créer : - nom de domaine (si libre) : [06], - nom du pack : page miroir, - nombre

Le courrier de rejet de l'offre de la requérante en date du 7 avril 2025 indique à tort qu'en méconnaissance de l'article 8-3 du règlement de la consultation, l'absence de fiche technique pour le GNT 0

particulières (CCTP) contenait des informations sur les lagunes concernées par le marché et notamment une fiche technique précise portant sur les caractéristiques de chaque lagune permettant aux candidats

La société requérante soutient que l'élaboration du sous-critère n° 6 serait entaché d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'il lui est reproché de ne pas avoir produit les fiches techniques.

références est irrégulier en ce qu'il n'est pas justifié par l'objet du marché ; - l'offre de la société Axima est irrégulière en l'absence de chiffrage de certains postes et de fourniture de plusieurs fiches

repas, notamment un nombre de composants inférieurs aux minimaux du marché, une qualité des produits inférieure aux exigences minimales du marché, une température non-conforme, un non-respect de la fiche

Insituform de gaines imprégnées de résine époxydiques (pièces M3R n° 3, 4 et 5) ; Que l'expert judiciaire a conclu que "la gaine livrée a été imprégnée par une résine vinylester sans styrene.", "les fiches

[Z] était en possesssion de la fiche technique de l'impression 'Glycero Optipro First', qui interdit son utilisation en extérieur, et que le domaine d'application précisé sur les bidons n'exclut pas son

Or, selon la fiche technique du matériel, l'engin livré à M.

juillet 1984, les différentes dotations prévues par les accords-cadres ne peuvent être allouées aux agents qu'une fois au cours de leur carrière pour chaque période prévue ; elle a précisé, par une fiche

des produits, appréciée à travers l'étude de fiches techniques et le cas échéant, des échantillons susceptibles d'être demandés par la commission d'appel d'offres en complément, après l'ouverture des

techniques et autocollants); - les photographies de la machine-outil « toupie » qu'elle a utilisée le jour du fait accidentel ; - le guide d'utilisation et la fiche technique de la machine utilisée

Elle soutient que : - elle a parfaitement respecté tous les critères définis dans le cahier des charges mais ses notes ont été abaissées pour l'écarter du marché tant sur la valeur technique que sur

modalités d'obtention, ainsi que, le cas échéant, de l'adresse électronique où se procurer ce document" ; Qu'en l'espèce, si la documentation remise comporte en annexe 2 de la notice d'information : la fiche

modalités d'obtention, ainsi que, le cas échéant, de l'adresse électronique où se procurer ce document" ; Qu'en l'espèce, si la documentation remise comporte en annexe 2 de la notice d'information : la fiche

modalités d'obtention, ainsi que, le cas échéant, de l'adresse électronique où se procurer ce document" ; Qu'en l'espèce, si la documentation remise comporte en annexe 2 de la notice d'information : la fiche

modalités d'obtention, ainsi que, le cas échéant, de l'adresse électronique où se procurer ce document" ; Qu'en l'espèce, si la documentation remise comporte en annexe 2 de la notice d'information : la fiche

organismes institutionnels, le document unique d'évaluation des risques professionnels, un plan de prévention ou PPSPS déjà rédigé dans le cadre d'opérations similaires à l'objet du marché, ainsi que des fiches