Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL01244_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2500233_20250210
10 février 2025
10 février 2025
A indique que son épouse a des problèmes de santé, en particulier de thyroïde et d'ostéoporose, il n'apporte aucune pièce médicale à l'appui de ses dires.
Source officielle3ème chambre
DTA_2208873_20240826
26 août 2024
26 août 2024
de l'audience publique : - le rapport de Mme Lacroix, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2406948_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
B... a produit une pièce en réponse à ce moyen le 27 février 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93481
18 août 2016
18 août 2016
Vu les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Madame Isabelle X... épouse Y..., au directeur du Centre Hospitalier Marius Lacroix
Source officielle1re Chambre A
616318c3e0639f4f1a04a51a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M LACROIX-ANDRIVET, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3ème chambre
DTA_2109734_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02913_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
antérieure Par un jugement n° 1503450 du 19 décembre 2019, le tribunal administratif de Grenoble a condamné les sociétés Signalisation France, venue aux droits de la société Signature, Signaux Girod, Lacroix
Source officielle3ème chambre
DTA_2303245_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
S'il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041763111
27 mars 2020
27 mars 2020
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code de commerce ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe55
15 novembre 2012
15 novembre 2012
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Elisabeth DESFARGES-LACROIX, avocat au barreau de LIMOGES Maître Vincent Y..., en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2307571_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Des pièces, enregistrées le 14 septembre 2023, ont été produites par le préfet de l'Isère. Vu les pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2309230_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Compte tenu de ce qui a été dit précédemment, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il serait dans l'intérêt du fils de Mme C et de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007921719
26 juin 1996
26 juin 1996
Y..., X..., C..., Bertho, Chanclu, Haddadi, Cabret, Scardin, Lorec, Vanzini, Tanguy, Huchet, Petrel, Emeraud, Rivière, Rauflet, Lacroix et Marec, l'arrêté du 6 mars 1989 par lequel le maire de Bangor lui
Source officielle3ème chambre
DTA_2208851_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Lacroix
Source officielle8ème chambre
DTA_2405398_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405938_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02005
14 octobre 2009
14 octobre 2009
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 15 juillet 1991 en qualité de standardiste par la société Etienne Lacroix
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2513502_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
La préfète du Rhône a produit des pièces, enregistrées le 27 octobre 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2404270_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Par un arrêté du 2 juillet 2024, le maire de la commune de Lacroix-Falgarde a fermé au public une partie du parc de Castelviel à compter du 2 juillet 2024 et jusqu'à nouvel ordre.
Source officiellePage 12 sur 208