Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6528dfe3aaebb88318fda960
10 octobre 2023
10 octobre 2023
HUGO PUBLISHING, SAS inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 814 543 351, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Plaidant/Postulant
Source officielleLoyers commerciaux
65a97b0719a7f19a78307be0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LA STORIA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Sandra OHANA, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #C1050 COMPOSITION DU TRIBUNAL Diana SANTOS CHAVES, Juge, Juge des
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91254
13 mars 2014
13 mars 2014
Représenté par Maître Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 et assisté de Maître Dominique PONTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1214
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91413
10 avril 2014
10 avril 2014
barreau de PARIS, toque : E0280 SARL LAFORET IMMOBILIER CALIFF prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 49 Avenue Victor Hugo-75116 PARIS Représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fbe
9 septembre 2021
9 septembre 2021
février 2021 -juge de l'exécution de BOBIGNY - RG no 20 / 07963 APPELANTE Madame [D] [T] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] (ALGÉRIE) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellechambre 1-2
69d26b5acdc6046d4733a02c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
OHANA-ZERHAT représentée par Maître Sandra OHANA-ZERHAT, avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS : La société A&Y 5758 (ci-après AY) créée en janvier 2021 a pour activité le conseil pour les
Source officielle1ère Chambre
68eddab9c8f5ccbb77339a49
13 octobre 2025
13 octobre 2025
MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON APPELANT ET : Monsieur [O] [M] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Caroline OHANA
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
64a7b1f43bcaf505db69691e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 DÉFENDERESSES A LA REQUETE Madame [C] [O] née le [Date naissance 6] 1947 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleService des référés
659eeefe6976f1c644e78499
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS - #E1452 DEFENDERESSE Société BABYDOO 61 Avenue Saint Jean 57450 FAREBERSVILLER représentée par Maître Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f55e383a880008fd07db
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f572383a880008fd07e5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentées par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68f31f0647bd0e19a239d52b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
VENTE-PRIVÉE.COM prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 434 317 293 Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60332f6deef9fea085a97ca9
5 septembre 2017
5 septembre 2017
SARL SO.VE.PRO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 683 720 320 00053 Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0defc25a97f0381f508a
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Octobre 2012 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 10/11143 APPELANT Monsieur [H] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Sandra OHANA
Source officielle2ème chambre
DTA_2200979_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2022, la commune de Chaux, représentée par Me Ohana, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleChambre 01
69fc92e9cdc6046d47eca304
16 avril 2026
16 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 16 avril 2026 N° de RG : 2026F00668 N° MINUTE : 2026F01409 1ère Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA
Source officielleChambre 08
69f2cc3bcdc6046d4709a0da
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Olivier Eric GAVALDA, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 3] et par Me Eric BOHBOT [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * EURL PIE - PRODUCTEUR INDÉPENDANT
Source officiellechambre 1-10
69cfe33bcdc6046d47fe2d2a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
2024023361 ENTRE : SA CA CONSUMER FINANCE - Département Viaxel, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 542 097 522 Partie demanderesse : assistée de Me BOHBOT Eric, Avocat (D430) et comparant par Me OHANA-ZERHAT
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5003
7 juillet 2023
7 juillet 2023
V-B7H-V3QR dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 2] 1982 à MENZEL TEMIME (TUNISIE) [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401101_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juin 2024, Mme B A, représentée par Me Ohana, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d'habitation mise à sa charge
Source officiellePage 12 sur 60