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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01115
7 août 2024
7 août 2024
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officielle19e chambre
5fda6caab4b2b2b5f94aaa3d
3 juillet 2019
3 juillet 2019
de la SELEURL LEBEAU ERIC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 27 APPELANT **************** SARL RESTAURANT SALON LA BELLE ALLIANCE N° SIRET : 448 218 644 [
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200624
17 avril 2008
17 avril 2008
unique : Vu l'article 784 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que dans l'instance d'appel l'opposant au syndicat des copropriétaires du 10 rue Nicolas Leblanc
Source officiellecomm
613722adcd580146773fffcf
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Attendu, selon l'arrêt critiqué (Lyon, 17 juin 1994), que, le 12 juillet 1990, la société de Développement régional du Sud-Est (la SDRSE) s'est engagée à prêter de l'argent à la société Transports Leblanc
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
6585ddf0638cf45b25ce34eb
20 décembre 2023
20 décembre 2023
La SCI FMS LEBLANC a acquis l’ensemble immobilier par acte notarié du 24 juillet 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8f3
18 octobre 2011
18 octobre 2011
PARIS-RG no 07/ 06119 APPELANTE Madame Monique X... ... 3969 MONTANA (SUISSE) représentée par la SCP KIEFFER JOLY BELLICHACH, avoués à la Cour présente à l'audience INTIMES Société LEBLANC-MUNSCH
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2301379_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2023, la Sarl Guy Leblanc saisit le tribunal d'un litige concernant la décision par laquelle la commission d'appel d'offre de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408874_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2024, C A B, représentée par Me Leblanc, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officiellesoc
613722a2cd580146773ff6c4
7 mars 1996
7 mars 1996
Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de la société Leblanc
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01114
7 août 2024
7 août 2024
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01117
7 août 2024
7 août 2024
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
63e35010500dc805de37d3b3
11 octobre 2022
11 octobre 2022
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 22/03568 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PA66 - 3ème chambre Affaire : [U] [B] Représenté par Me Marion LEBLAN, avocat au barreau
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008195931
23 juin 2004
23 juin 2004
Séverine c/o SCP Leblanc-Lehericy-Herbaut liquidateur, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2424988_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Marc Gateau Leblanc demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus du greffe de la cour d'appel de Paris, datant du 8 août 2024, de lui communiquer une copie du jugement rendu par la cour d'appel
Source officiellecr
613725ffcd58014677422269
18 octobre 2000
18 octobre 2000
société, de même que la conception du montage juridique, est le fait de la société Sefibi, qui a recherché les souscripteurs parmi sa propre clientèle ; que les seuls interlocuteurs de la Banque Dumesnil Leble
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11142
9 novembre 2017
9 novembre 2017
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Leblanc et condamne celle-ci à payer à M.
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b64a62cdc6046d47b98a59
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/46/38* 2025012312 - juge enquêteur : Monsieur Thierry PRONIER ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b64ab5cdc6046d47b98f4b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/46/40* 2025012343 - juge enquêteur : Monsieur Nicolas SIX ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de
Source officiellesoc
613722d6cd580146774021e1
18 juillet 1997
18 juillet 1997
la Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mars 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de la société Leblanc
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01116
7 août 2024
7 août 2024
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
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