moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 14 mai 1996) que M. de Bouttemont président de la société Voitures Paris Monceau (VPM) a été engagé par la société British leyland

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lebeau et fils, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Leblanc, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Emmanuel (la société Leblond) a vendu une moissonneuse à la société [...]

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de la société Garage Leblanc, société à responsabilité limitée,

recul des constructions litigieuses ; "aux motifs que "le recul imposé par le plan annexé au règlement du plan d'occupation des sols pour les constructions édifiées sur les parcelles en limite du lac Léman

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leblanc, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

société Suditherm, ont formé le pourvoi n° P 23-19.217 contre l'arrêt rendu le 31 mai 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant à la société ELM Leblanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Geneviève Leblanc, agissant en sa qualité

Lebrun, domiciliée à Fitou (Aude), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.

retenu Abdelkamel X... dans les liens de la prévention ; qu'elle confirmera donc le jugement déféré sur la déclaration de culpabilité, étant précisé que les menaces de mort prononcées à l'encontre de Leila

à la société Stockage de fluides isolés (la société Stoflis), les sociétés Lebon, Montcocol et Travaux publics bâtiment transport (la société TPBT) intervenant à l'acte pour se déclarer solidairement

Lebrun, greffier : Mme Girardeau" ; "alors qu'il résulte de ces mentions que le greffier a assisté au délibéré des magistrats" ; Vu l'article 510 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'à l'issue

fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Mortain, 19 novembre 2001) d'avoir annulé le second tour des élections des délégués du personnel de l'établissement de Sourdeval de la société Lebrun

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Z 97-44.271 formé par la société civile professionnelle (SCP) Leblanc C..., dont le

X..., de la construction d'un bâtiment destiné à devenir la propriété de la SCI La Pilaterie Charlet-Lebrun, dont M.

d'un arrêt rendu le 24 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit de : 1°/ la société Oxysynthèse, dont le siège social est à Paris (7e), ..., 2°/ la société Lehmann

ce que la cour d'appel a confirmé le jugement ayant déclaré le prévenu coupable d'agression sexuelle imposée à un mineur de quinze ans ; "aux motifs qu' "il ressort des constatations médicales que Leïla