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2 734 résultats pour « Hoffmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6811b1e2f1c2315e26d1a19e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

la vente ou d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 23/06601 rendue par le Tribunal de proximité de Paris le 16 Janvier 2025 Appelant : Monsieur [H] [G], représenté par Me Marc-robert HOFFMANN

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

JACQUELIN HOFFMANN CHABLE COUDERT ET ASSOCIES

SIREN 350344040Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

07/07/2026

Voir →

Créations

SCI VASSEUR-HOFFMANN

SIREN 106592033Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR PATRICE HOFFMANN

SIREN 809489776Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

05/07/2026

Voir →

Créations

HOFFMANN, DENIS

SIREN 498071448Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

HOFFMANN MICROTECH

SIREN 353883648Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

HOFFMANN MICROTECH SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE AU CAPITAL DE 229.580 EUROS SIEGE SOCIAL : 228 CHEMIN DES PIERRES JAUNES, LE GRAND BOIS 24340 MAREUIL EN PERIGORD RCS PERIGUEUX 353 883 648 (Ci-après la « Société Absorbée ») ET HOFFMANN GREEN CEMENT TECHNOLOGIES SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 16.462.516 EUROS SIEGE SOCIAL : 6 LA BRETAUDIERE, CHAILLE SOUS LES ORMEAUX 85310 RIVES DE L’YON RCS LA ROCHE SUR YON 809 705 304 (Ci-après la « Société Absorbante » ou « HGCT »)

02/07/2026

Voir →

CA

Rétention Administrative

6322c113e2d0c6fcb0c3c9cb

Appel

28 août 2022

28 août 2022

M.le procureur général de la date et l'heure de l'audience; A l'audience publique de ce jour, à 10 H 00, en visioconference se sont présentés : -Mme [C] [T], appelant, assisté de Me Bénédicte HOFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

69dd4705cdc6046d47200cfe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BATI PRO [Adresse 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN PROCEDURE : date de la première évocation :

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf14965b5d9df31e044

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 1] Défenderesse représentée par Me Fabrice RENAUDIN, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf24965b5d9df31e07c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur comparant en personne D'une part, ET: Monsieur [V] [D] [Adresse 3] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf84965b5d9df31e153

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demanderesse comparant en personne D'une part, ET: Monsieur [U] [O] [Adresse 3] Défendeur non comparant D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bfb4965b5d9df31e1c6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur comparant en personne D'une part, ET: Madame [G] [S] [Adresse 3] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc BOURCY GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

67f0331f02fc178212f81df3

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

comparant en personne D'une part, ET: Monsieur [F] [O] [Adresse 3] Défendeur comparant en personne D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

67f0332002fc178212f81e04

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur comparant en personne D'une part, ET: Monsieur [C] [R] [Adresse 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN

Source officielle
TJ

Procédures orales

67f0332202fc178212f81e23

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

NAONED CARS [Adresse 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN PROCEDURE : date de la première évocation

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03174_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 décembre 2024 et le 12 septembre 2025, Mme A..., représentée par Me Hoffmann, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2117936_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Hoffmann, président du tribunal, M. Le Garzic, vice-président, Mme Van Maele, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 août 2022. Le président, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403700_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2024, Mme B A représentée par Me Hoffmann, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1

Source officielle
CC

cr

6079a8789ba5988459c4d641

Cassation

7 juillet 2005

7 juillet 2005

bio-synthétique ; que, pourtant, les dirigeants tant de l'association France-Hypophyse, chargée de la collecte des hypophyses et de la répartition de l'hormone de croissance, que de l'Institut Pasteur

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

661041afc9ea95b316fe1ea1

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 22/02102 N° Portalis 352J-W-B7G-CV7WP DEMANDERESSE Mme [N] [O] [J] [U] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Laure HOFFMANN de la SELAS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02046

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

carence par l'administration ni l'absence de contestation préalable de la validité du plan de sauvegarde de l'emploi devant le tribunal de grande instance ne dispensent le juge prud'homal

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00991

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

La salariée a saisi, le 4 février 2016, la juridiction prud'homale de demandes en requalification de la relation de travail en un contrat à durée indéterminée et en résiliation judiciaire du contrat

Source officielle
CA

Chambre 1-1

670f581b4ad0d5ee7d7e5a0a

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL AMOROS IMMOBILIER Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabien HOFFMANN

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a0407fea2f9efae430e926

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble de la [Adresse 4], représenté par son syndic, le cabinet MEILLANT ET BOURDELEAU, S.A.S [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marc-robert HOFFMANN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2504601_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

H..., représentés par Me Hoffmann, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle