avait convoqué tous les élèves qui avaient le prévenu comme pianiste ; que les huit élèves de la quatrième division lui avaient déclaré que le prévenu avait une attitude bizarre, qu'il pinçait les fesses

déclarait que tous les soirs, à compter peut-être de 1993, en tous cas en 1994 et 1995, son père venait la voir dans sa chambre séparée de celle de sa soeur et lui caressait par-dessus son pyjama les fesses

nom ; qu'elle avait montré que, à des titres divers, l'usage paisible et public du nom "Château La Tour Blanche" pour la propriété viticole en cause était attesté depuis à tout le moins 1908 par le "Ferret

d'avoir à Avrille (49) entre le 1er janvier 1991 et le 31 décembre 1997, commis des atteintes sexuelles avec violence, contrainte, menace ou surprise, en l'espèce des caresses sur les seins et les fesses

de haschisch ; que cette déclaration était confirmée par la présence du numéro de téléphone portable de Badis Z..., précédé de son pseudonyme " Pasteur " que Nasser X... lui avait attribué, sur le feuillet

tant à l'administration de l'établissement qu'à ses collègues médecins ; que le fait de poser ses mains à la taille d'une femme, de lui caresser au dessus des vêtements les épaules, le dos, les fesses

hálózat üzemeltetésére vonatkozó koncesszió - A község által a községközi egyesülés számára történő odaítélés - Az átláthatóság követelménye - Feltételek - A koncesszióba adó által a saját szolgálatai felett

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des feuillets

bâtiments ; que la réception a été prononcée le 7 octobre 1974 pour le bâtiment G-E6 ; que se plaignant de désordres affectant des garde-corps des balcons dont le remplissage constitué par un vitrage feuilleté

motifs que Michel Y... a profité de sa position de moniteur d'auto-école pour se livrer à des gestes déplacés sur la personne de X... qui a expliqué avoir subi des attouchements sur les seins, les fesses

Y... lui avait à plusieurs reprises touché les fesses à travers son pantalon, utilisant parfois des objets tels qu'un tournevis ou un manche à balai et tenu des propos inappropriés et humiliants (« un

K..., d'un élève majeur, du "docteur et du kiné" ; qu'ainsi, Maurice Y... lui avait "mis son zizi dans les fesses" ainsi qu'à Cédric L..., Sandrine M..., Marie-Christine C..., avait également introduit

G..., l'ex compagnon de sa mère, depuis ses treize ans, ce dernier ayant pris l'habitude de lui imposer de se déshabiller, lui caressant le vagin et les fesses, se frottant contre elle et lui léchant le

réunit des amateurs, propriétaires et collectionneurs de véhicules d'époques ou modernes de marque Volkswagen ou de marques liées, a organisé, à la fin du mois de juillet 2016, un festival dénommé « VW Fest

susvisés ; "alors, d'autre part, qu'en se bornant à relever que Corinne A... rapportait qu'à l'âge de treize ans, elle avait subi de la part de Joseph X... des attouchements sur les seins et les fesses

et/ou le Groupement foncier rural de la Brigotterie et/ou la SCI Jardireve ; "aux motifs que, "vu les pièces en notre possession et soumises à notre appréciation : (...) pièce n° 3 : copie en 8 feuillets

ou Mme Robert X... et/ou la société Euro-Stella et/ou la société Eurostella ; "aux motifs que, "vu les pièces en notre possession et soumises à notre appréciation : (...) pièce n° 3 : copie en 8 feuillets

. ; qu' "en effet, il est établi par les témoignages concordants de plusieurs élèves du collège qu'Alain X... mettait des tapes sur les fesses de ses élèves, jeunes adolescentes" ; que, "par ailleurs,