de nationalité Française, né le 31 Mai 1942 à SAINT ETIENNE (42000), demeurant ...-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau

Etienne Henry des D... avaient donné à bail deux domaines agricoles et auquel M.

N° RG 25/07116 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QQ56 décision du Tribunal de Commerce de ST ETIENNE Au fond 2021j0307 du 24 juin 2025 ch n° S.A.R.L. MAKKAH C/ S.A.S.

L'Association la Muze Dynamo conclut au débouté des demandes de Mme [C] à son encontre et à titre subsidiaire au débouté de l'appel en garantie présenté contre elle, la SCI [O] ne rapportant pas la preuve

Les parties seront déboutées du surplus de leurs demandes.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 28/04/2026 ORDONNANCE DU VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026R3 ENTRE : * Madame [G] née [D] [Z] [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté

Par acte du 22 novembre 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 1] à Saint Etienne assignait Mr [H] [Z] et Mme [J] [Z] devant le Tribunal Judiciaire de Saint Etienne.

, et débouté Monsieur et Madame X...de leurs demandes de remboursement de la somme de 32. 012 euros pour Madame X...et 13. 720 euros pour Monsieur X...; Aux motifs que « la société Aspen a présenté une

avec titre de chapitre et paragraphe afin d'en faciliter la compréhension ; - la cause apparaît également déterminée puisque la référence au régime général figure sur les mises en demeure et une démonstration

DE LA MISE EN ETAT DU 03 Juin 2026 APPELANTE : La SCI LES GRANDES TERRES, Société Civile Immobilière au capital de 914.00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de SAINT-ETIENNE

Par jugement rendu le 7 avril 2000, le Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE, écartant l'existence de la force majeure et l'application l'article 17)f de la convention de GENEVE dite C.M.R., a condamné

Z... ainsi, entre autres, que par le Colonel Etienne B..., alors chargé de l'enquête, mais en considérant néanmoins que M. E... aurait accusé sans prudence M.

Par jugement contradictoire du 5 janvier 2022, le tribunal de commerce de Saint-Étienne a : - débouté M.

- Débouté monsieur Didier X... du surplus de ses demandes. - Débouté la SARL TDRSE de ses demandes reconventionnelles.

Par actes des 24 et 25 février 2025, Monsieur [G] [I] assignait la compagnie [Z] et la caisse primaire d'assurance de la Loire devant le Tribunal Judiciaire de Saint Etienne.

N° RG 25/03894 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QLSB décision du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE Au fond 2024j01836 du 28 janvier 2025 ch n° [H] C/ S.A.S.

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/08651 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MYB7 [X] C/ SAS GALLOT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE

Déboute la SELARL EKIP’, prise en sa qualité de liquidatrice judiciaire de la Société ANDREA FINANCES de sa demande tendant à voir condamner la SARL CS EXPERTISE à lui payer la somme de 145 200 € Déboute