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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602974_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A..., agent public, est affecté à l’atelier industriel de l’aéronautique de Cuers-Pierrefeu dans le Var. Dès lors, en application des dispositions mentionnées ci-dessus, la requête de M.
Source officiellesoc
613721cccd580146773f777f
30 mars 1993
30 mars 1993
Line XF..., demeurant à Cuers (Var), ..., 1338/ de Mme Nicole P..., demeurant à Collobrières (Var), Sainte-Anne route derimaud, 1348/ de Mme Yvonne XZ..., demeurant à Collobrières (Var), ..., 1358
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301527
16 décembre 2014
16 décembre 2014
d'avoir invité Monsieur Eddy Y... à faire connaître quelle option il choisit entre celle consistant à exiger la suppression des ouvrages édifiés par les époux X... sur la parcelle cadastrée commune de Cuers
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bfb
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Dans le cadre d'une précédente instance ayant opposé Monsieur X...au constructeur Curto, un jugement du 6 novembre 2000 avait constaté au vu du rapport de l'expert E...que l'immeuble présentait de graves
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4ea
21 avril 2011
21 avril 2011
B : Absence ou insuffisance de présentation du marché : L'annexe 4 au projet de contrat décrit le marché mondial du fitness, en citant notamment les réseaux Curves, Slender Lady et Slim & Tone.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101454_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
émises par la société à responsabilité limitée (SARL) Cilgin, la SARL Protec Etanche, la SARL Eau Tec TP, la SASU Tradi Façades, la SARL AKS Bat, la SASU Ets Tachedjian, la SARL AJS Façade, la SARL Cubero
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0318DEC004965199
18 mars 2004
18 mars 2004
Domenico Piantedosi, Ezio Piantedosi et M me Elvira Curto, sont trois ressortissants italiens, nés respectivement en 1962, 1963 et 1932 et résidant, le premier à Benevent et les autres à
Source officielle4ème chambre
DTA_2101787_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
l'acquisition de terrains en vue de la création de lotissements, l'aménagement de ces terrains et leurs reventes après division en lots, a acquis deux terrains situés, pour le premier dénommé " Pouverine ", à Cuers
Source officielle1ère Chambre C
60330af8feb2a67d3252088e
12 octobre 2017
12 octobre 2017
mandataire judiciaire agissant en qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [O] [E] [N] [T] demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK substituée par Me Laura CUERVO
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007740968
13 mars 1987
13 mars 1987
temporaire que pour l'exécution des travaux, en particulier le dépôt des matériaux et l'implantation d'une station de chantier, nécessaires à l'opération de renforcement de la route nationale n° 97 entre Cuers
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2506760_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
portant retrait de 4 points retrait de 4 points pour une infraction commise le 20 février 2025 à 14hl9 à Villeneuve-Loubet et retrait de un point de un point 25 mai 2023 pour une infraction commise à Cuers
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2401440_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Villié-Morgon, aux sociétés Atelier d'architecture Seriziat, Olivier Cuer Conseils, Porreca, Soprema Entreprises, Tete, Apave infrastructures
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03161_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
des locaux de la DCN de Brest, de Lorient ou de toute autre DCN et que dans son avis du 19 avril 2022, le Conseil d'Etat n'a pas remis en cause cette position ; - il a travaillé au sein de l'EFM de Cuers
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008073151
9 février 2000
9 février 2000
CUERCOIS" dont le siège est ..., représentée par sa présidente en exercice, Mme Brigitte P..., domiciliée en cette qualité audit siège ; l'ASSOCIATION "HOA O... Z...
Source officielle3ème chambre
DTA_2100503_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
En l’es èce, il résulte de l’instruction que Mme A... a été activement ex osée au risque d’inhalation de oussières d’amiante lors de son affectation à l’atelier industriel de l’aéronautique (AIA) de Cuers
Source officielle3ème chambre
DTA_2002511_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
puis d'ouvrier réglementé au sein de la direction des constructions navales (DCN) de Toulon, de 1971 à 1991, puis en qualité de mécanicien au sein de l'atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Cuers-Pierrefeu
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00167_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Pour ce faire, il établira sa facture papier en double exemplaire et l'adressera par voie postale à : Service Comptabilité - Finances Atelier Industriel de l'Aéronautique de CUERS PIERREFEU BP 80 83 390
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0415REP003135196
15 avril 1997
15 avril 1997
Le requérant est un ressortissant italien né en 1948 et réside à Curno (Bergame). Il est représenté devant la Commission par Maîtres Pierantonio et Roberto Mazzariol, avocats à Bergame.
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3a89
28 mars 1991
28 mars 1991
Joseph Z..., demeurant à Cuers (Var), chemin des Pradets, en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1988 par la cour d'appel d'AixenProvence (14ème chambre sociale), au profit de la caisse de mutualité
Source officielleciv1
61372139cd580146773f207c
3 juillet 1990
3 juillet 1990
demeurant à La Celle Saint-Cloud (Yvelines), ..., 4°) de Mme Christiane Z..., épouse Y..., demeurant à Hyères (Var), 6, place de la République, 5°) de Mme Monique Z..., épouse F..., demeurant à Cuers
Source officiellePage 12 sur 25