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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68fb978311af6ba0065f3f16
23 octobre 2025
23 octobre 2025
au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE RADIATION DU 23 OCTOBRE 2025 Nous, Christian DONNADIEU, Président de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912d
9 mars 2007
9 mars 2007
Gwendolyne X... revenait en revanche sur ses dépositions le 17 décembre 2004, après avoir quitté le domicile de sa mère et rejoint celui de son père, où résidait par ailleurs depuis peu sa soeur Cindy
Source officielle1ère Chambre
632aaa776ac99305da602df4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
L'ETAT FRANCAIS pris en la personne de son représentant légal, Monsieur le Préfet de la Moselle et de la Zone de Défense EST INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, Assisté(e) de Cindy
Source officielleChambre 01
69d0087acdc6046d4704f8e3
3 avril 2026
3 avril 2026
[F] [D] né le 7 mars 2007 à [Localité 1] (Pakistan) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Cindy MALOLEPSY, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Jean-Charles HOMEHR, avocat au barreau d’AMIENS
Source officielle1ère Chambre
63d0d5be81a7b805de12b5f0
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Localité 4] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielle1ère Chambre
63d0d5be81a7b805de12b5f4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
7] [Localité 3] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de la mise en état , assistée de Cindy
Source officielleChambre Sociale
6381c0c4f0597a05d4df020c
28 avril 2022
28 avril 2022
ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jerôme DEREUX de la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
62888229edb9a9057d0d28e4
10 mai 2022
10 mai 2022
Localité 6] Représentant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne Flores, Présidente de chambre,agissant en qualité de conseiller de la mise en état Assistée de Cindy
Source officielle1ère Chambre
6690c74d0d808eb34e455594
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Localité 6] Représentant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ INTIMÉS Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielleTroisième Chambre
67ed8593da9e15c5131fc9ec
2 avril 2025
2 avril 2025
, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 147 DEFENDEURS : [E], [H], [U] [J] représenté par Maître Anne GEORGEON de la SELARL CASEY AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R 100, Me Cindy
Source officielle6ème Chambre
65a0ed605bbe450008b2cee4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Localité 5] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielleciv2
613722fdcd5801467740414a
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Thierry B..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Laure C..., demeurant ..., 3°/ de Mme Sonia X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Cindy Y..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2121390_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Brigitte Cindy A et à la ville de Paris. Fait à Paris, le 15 septembre 202Le vice-président de la 6ème section, P.
Source officielle6ème Chambre
68df5d6d4a4e15bf2fe4f9ba
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Contradictoire , susceptible de déféré Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en
Source officielle2ème chambre cab. D
69ceda55cdc6046d47e86f8f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DBYS-W-B7G-LSHG ------------- [Y] [T] épouse [M] C/ [E], [J], [D] [M] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Marie DESSEIN - Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
6618cf107935f50008be4377
11 avril 2024
11 avril 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Contradictoire, susceptible de déféré Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en
Source officielle6ème Chambre
660f94f6a40f8b0008cb743b
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Contradictoire, susceptible de déféré Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e67d
13 octobre 2011
13 octobre 2011
avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00515 du 25/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Cindy
Source officielle1ère Chambre
631986fe51eeae4f1309d133
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU
Source officielle1ère Chambre
634f959fb5afe5adfff28ae2
18 octobre 2022
18 octobre 2022
légal, Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, Assistée de Cindy
Source officiellePage 12 sur 70