L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Beauregard tendant : 1° à l'annulation du jugement du 1er juin 1983 du tribunal administratif de Nice annulant son élection en qualité d'adjoint spécial de la fraction de commune d'Hyères dite Les Borrels

[E] - CPAM Copie exécutoire à : - Me BOREL - CPAM Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseiller, a rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire opposant : M.

du centre hospitalier Emile Borel la somme de 2 500 euros à lui verser sur le fondement des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 janvier 2021 et le 19 mai 2022, l'association Comité de liaison du camping-car, représentée par Me Meininger Bothorel, doit

Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Le rapport de Mme Bourrel Jalon a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Hardy s'est portée, à l'égard de la Coopérative agricole des éleveurs de la région de Lamballe (la COOPERL) et dans la limite de 300 000 francs, caution solidaire des dettes de la société Bourel-Viandes

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Issard, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

, - condamné solidairement les sociétés SFICA, Frédéric Borel architecte et SPIE Batignolles à verser la somme de 14 980 euros à l'Etat en réparation du désordre n° 34, les sociétés Frédéric Borel architecte

terrain situé au 20 rue Borel à Bondy.

ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE DE L'ATELIER DE BOURRELLERIE

Monsieur Serge Y... a travaillé pour la Société des Transports DECAUDIN, devenue la Société BOREL TRANSPORTS, puis aujourd'hui la S.A.

DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 30 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [W] [P] [K] [Adresse 4] [Localité 1] (ITALIE) représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL

A B, représenté par Me Bourrel, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er avril 2022 par laquelle le directeur du groupe La Poste lui a enjoint de réintégrer ses fonctions à temps complet