CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 936 résultats pour « Alexandre LE BERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

63bd0eec0ab73d7c90739ef9

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

NIMES 07 janvier 2023 [B] C/ LE PREFET DES ALPES MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 09 JANVIER 2023 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.A.S. ZYRCLOc/Association LA VILLARELLE

697d4a51cdc6046d47561686

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ZAGO, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [B] [Adresse 4] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [I] [G] [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020471442

Admin. suprême

23 mars 2009

23 mars 2009

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027098109

Admin. suprême

16 janvier 2013

16 janvier 2013

A...B..., demeurant ...à Capesterre-Belle-Eau (97130) ; M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f418c14e0040aa3735d3e8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #L0179 DÉFENDEURS Monsieur [W] [T] [V] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Tous les deux représentés par Maître Alexandre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201220_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

S'il soutient que l'ensemble de ses liens familiaux sont en France et que son père, qui vit en France depuis 2004 avec sa belle-mère, s'est vu octroyer le bénéfice du regroupement familial en 2012 au profit

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00977_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

La requête a été communiquée à la société Beke-Comptoir des matériaux acoustiques, laquelle n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2497574-2696550

Admin. suprême

24 septembre 2008

24 septembre 2008

(Monegasque), George Nicolaou (Cypriot), Ledi Bianku (Albanian), judges , Mark Villiger (Swiss) [2] , Giovanni Bonello (Maltese), Ann Power (Irish), substitute judges , and also Vincent Berger , Jurisconsult

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b478

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Gérard, Alexandre C / Ministère Public Y... Myriam Dossier no 07 / 00790 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le sept mai deux mille huit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

MANS CEDEX 9 représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP REFFAY § ASSOCIES, avocats au barreau de BOURG EN BRESSE & LYON la SA COVEA RISKS 10 bd Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0705DEC000333903

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Berro-Lefèvre , judges , et de M. S.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a8d44de12c85000874af72

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

vice-présidente placée près Monsieur le premier président de la cour d'appel de Montpellier déléguée aux fonctions de conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2023-269, assistée de Alexandra

Source officielle
CA

HO-recours JLD

672ca847660489ed11980f61

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

C/ CENTRE HOSPITALIER [1] - [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

65a0f0845bbe450008b2d04b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Localité 2] 09 janvier 2024 [H] C/ LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JANVIER 2024 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
CA

12e chambre

603373926b5a3d27ff27bfe6

Appel

13 juin 2017

13 juin 2017

cour composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fccf0cfe7ae188fea50

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

1ère chambre

6811b376893ab038bd46601f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

1ère chambre

679331d331df9338379d2799

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686828724965b5d9df31c0ee

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 Juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00379 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q2U3 PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

Adjudications

668d7ec153e3bdd077866de2

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Marseille, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 600 000 euros inscrite au registre du Commerce et des Sociétés sous le n° 067 803 916 dont le siège social est sisi rue Edouard Alexander

Source officielle

Page 12 sur 97

← PrécédentSuivant →