AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
63bd0eec0ab73d7c90739ef9
9 janvier 2023
9 janvier 2023
NIMES 07 janvier 2023 [B] C/ LE PREFET DES ALPES MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 09 JANVIER 2023 Nous, Madame Alexandra
Source officielleChambre des référés
S.A.S. ZYRCLOc/Association LA VILLARELLE
697d4a51cdc6046d47561686
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ZAGO, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [B] [Adresse 4] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Madame [I] [G] [Adresse 6] [Localité 12] Rep/assistant : Me Alexandre
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020471442
23 mars 2009
23 mars 2009
Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027098109
16 janvier 2013
16 janvier 2013
A...B..., demeurant ...à Capesterre-Belle-Eau (97130) ; M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f418c14e0040aa3735d3e8
7 avril 2025
7 avril 2025
barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #L0179 DÉFENDEURS Monsieur [W] [T] [V] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Tous les deux représentés par Maître Alexandre
Source officielle3ème chambre
DTA_2201220_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
S'il soutient que l'ensemble de ses liens familiaux sont en France et que son père, qui vit en France depuis 2004 avec sa belle-mère, s'est vu octroyer le bénéfice du regroupement familial en 2012 au profit
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00977_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
La requête a été communiquée à la société Beke-Comptoir des matériaux acoustiques, laquelle n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2497574-2696550
24 septembre 2008
24 septembre 2008
(Monegasque), George Nicolaou (Cypriot), Ledi Bianku (Albanian), judges , Mark Villiger (Swiss) [2] , Giovanni Bonello (Maltese), Ann Power (Irish), substitute judges , and also Vincent Berger , Jurisconsult
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b478
7 mai 2008
7 mai 2008
Gérard, Alexandre C / Ministère Public Y... Myriam Dossier no 07 / 00790 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le sept mai deux mille huit.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5c
10 janvier 2012
10 janvier 2012
MANS CEDEX 9 représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SCP REFFAY § ASSOCIES, avocats au barreau de BOURG EN BRESSE & LYON la SA COVEA RISKS 10 bd Alexandre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0705DEC000333903
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Berro-Lefèvre , judges , et de M. S.
Source officielle1re chambre civile
65a8d44de12c85000874af72
17 janvier 2024
17 janvier 2024
vice-présidente placée près Monsieur le premier président de la cour d'appel de Montpellier déléguée aux fonctions de conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2023-269, assistée de Alexandra
Source officielleHO-recours JLD
672ca847660489ed11980f61
25 avril 2024
25 avril 2024
C/ CENTRE HOSPITALIER [1] - [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra
Source officielleRétention_recoursJLD
65a0f0845bbe450008b2d04b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Localité 2] 09 janvier 2024 [H] C/ LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JANVIER 2024 Nous, Madame Alexandra
Source officielle12e chambre
603373926b5a3d27ff27bfe6
13 juin 2017
13 juin 2017
cour composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle1ère chambre
68709fccf0cfe7ae188fea50
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle1ère chambre
6811b376893ab038bd46601f
29 avril 2025
29 avril 2025
Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d2799
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Berger, conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielleChambre des référés
686828724965b5d9df31c0ee
4 juillet 2025
4 juillet 2025
judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 Juillet 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 25/00379 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q2U3 PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre
Source officielleAdjudications
668d7ec153e3bdd077866de2
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Marseille, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 600 000 euros inscrite au registre du Commerce et des Sociétés sous le n° 067 803 916 dont le siège social est sisi rue Edouard Alexander
Source officiellePage 12 sur 97