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9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e6

Appel

25 janvier 2013

25 janvier 2013

Pour contester la caducité de la déclaration d'appel, Me C...entend se prévaloir de conclusions déposées le 5 juin 2012 pour Mme X...et M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Vu le jugement contradictoire rendu entre les parties le 18 février 2010 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE, dont appel ; Vu les conclusions déposées

Source officielle
CA

1ère Chambre

6868b28bf73c18b33b338c63

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nous, Alexandra BLANCHARD, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d265e1cdc6046d4733423a

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

BLACHIER-FLEURY Avocat (D0538) Substituant Me Antoine BEAUQUIER Avocat (T01) ET : SAS ARISTID SERVICES, dont le siège social est [Adresse 3] RCS B 410835987 Partie défenderesse : comparant par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd896a3

Appel

12 février 2007

12 février 2007

Arrêt n NoRG : S06 0352 Affaire : Alexandre X... c / S.A.R.L. ALPHA CONTROL S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f85e

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Alejandro, contre l'arrêt n° 909/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919bd

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

De leur union est né Alexandre le 17 juin 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279d

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

OCTOBRE 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/07847 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Mars 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 13/ 03870 APPELANTE Madame Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b064

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Alexandre X..., aux termes de ses conclusions déposées le 3 octobre 2007, dont il a été requis oralement l'adjudication à l'audience et auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé de ses moyens et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Alexandre X... (4), de M. Killian X... (5), représenté par son représentant légal, Alexandre X..., et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 20 Février 2006c/Monsieur Y

6253c9a8bd3db21cbdd88f2c

Appel

19 juillet 2006

19 juillet 2006

Alexandre coupable du chef de : VOL, le 02/01/2006, à Albi, infraction prévue par les articles 311-1, 311-3 du Code pénal et réprimée par les articles 311-3, 311-14 1 ,2 ,3 ,4 ,6 du Code pénal et

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ef556b7d44b005d42f7402

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

BOCQUILLON, FF, FAITS ET PROCÉDURE Vu la déclaration d'appel déposée le 19 août 2021, à l'encontre du jugement prononcé par le tribunal judiciaire de Saint-Pierre le 23 février 2021 par Madame [

Source officielle
CA

Chambre 3-2

653219619e4ea48318f5a894

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Rôle N° RG 18/17520 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDJOT SA CREDIT LYONNAIS C/ SARL 117 SCP BR & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c6d33109fd079b210d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02154 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRM MINUTE n° : 2025/ 393 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
CC

comm

61372451cd5801467741480f

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Alexandre X... contre une décision rendue par la cour d'appel de Limoges, le 2 novembre 2000, au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93016

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Julian Alexandre Marcellin Y..., M. Maximilien Pierre Eugène Y... C/ M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9fea2f9efae42e23f8

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

THOMASSO Représentant : Me Jérémie DILMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G844 C/ Monsieur [D] [S] Représentant : Me Alexandre SHI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0298 Monsieur [Z] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a736

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e194

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Vu la déclaration d'appel de Monsieur X...Gustave déposée au greffe le 29 décembre 2010.

Source officielle