Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 2
6708152c89f19e8c50f837da
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 22/02172 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WCCD Monsieur [L], [E], [T] [I] Représentant : Me Alexandra DEFOSSE-MONTJARRET
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65b947285a029d9e20d7db1e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
00301 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XXTS Minute : 24/00038 Monsieur [I] [R] Représentant : Me Sabine BONNEH, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C1347 C/ Monsieur [L] [V] Représentant : Me Alexandra
Source officielleChambre 3/section 3
65b947235a029d9e20d7bd7b
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Adresse 3] [Localité 9] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 22/16434 du 19/04/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) Demandeur Ayant pour avocat Me Alexandra
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
666890386e764f07389f63d9
2 avril 2024
2 avril 2024
Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/02525 N° Portalis DB3S-W-B7H-YNQT Minute : 436/24 Monsieur [F] [U] Représentant : Me Alexandra
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6866c559d33109fd079a9875
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Société REHABILITATION DE L’IMMOBILIER COMPLEXE Monsieur [P] [E] Représentant : Me Raphaël RICHEMOND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 400 C/ Madame [F] [I] épouse [E] Représentant : Me Alexandra
Source officielleChambre 8/Section 2
68ee8ffe22996ce54481b93a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Assisté de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR Monsieur [E] [C] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Alexandra DEFOSSE-MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 57, substitué
Source officielleChambre 8/Section 1
6708152989f19e8c50f8373d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Assistée de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR Madame [J] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandra DEFOSSE - MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 57 ET
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6788a224b815c30a4df70b02
15 janvier 2025
15 janvier 2025
qualité de représentant légal de sa fille [U] [H], née le [Date naissance 7] 2006 à [Localité 15] née le [Date naissance 8] 1974 à [Localité 23] [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre 1/Section 5
65a18c200ddb77892692d461
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Adresse 1] représenté par Maître Jean-Paul RABITCHOV, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0281 ET : La Société L&B BOULANGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre 2/section 3
65bc61c34fb290a34607407c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 13] [Adresse 16] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Alexandra DEFOSSE-MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616340287dbf94c22343c9e4
22 septembre 2011
22 septembre 2011
sécurité sociale de BOBIGNY RG n° 09-00570/B APPELANTE Madame [K] [D] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de BOBIGNY, toque : PB 131 substitué par Me Alexandra
Source officielleChambre 2/section 2
6696410cf5112d8edd057672
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Totale numéro 93008-2023-003562 du 01/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 14] défendeur : Ayant pour avocat Me Alexandra DEFOSSE-MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleChambre 1/Section 5
69cd5e98cdc6046d47c63ccd
1 avril 2026
1 avril 2026
Maître Ornella FITOUSSI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D2149 ET : L’entreprise [R] [C] (AUTO [Localité 1] [Etablissement 1]), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75b1
4 avril 2024
4 avril 2024
Par jugement réputé contradictoire entrepris du 13 avril 2021, le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint Denis a ainsi statué : Désigne Maître Alexandra Defosse Montjarret
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163874a947dd77ae6de0408
25 novembre 2010
25 novembre 2010
n° 05/11175 APPELANT Monsieur [EI] [YC] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de BOBIGNY, toque : PB 131 substitué par Me Alexandra
Source officiellecr
61372608cd5801467742270a
30 mai 2000
30 mai 2000
X... et déclaré, en conséquence, son appel irrecevable ; " aux motifs que ne figure au dossier aucune plainte avec constitution de partie civile déposée par Alexandre X..., ni au demeurant aucune ordonnance
Source officiellecr
E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769
8 juin 2017
8 juin 2017
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Alexandra Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 février 2017, qui, dans
Source officiellecr
613726a3cd58014677427485
22 mars 2005
22 mars 2005
, que l'antériorité du dépôt du scénario d'Alexandra X... sur celui de M.
Source officiellecr
613725e2cd58014677421442
6 février 2001
6 février 2001
Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 6 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de vol avec arme et détention d'armes
Source officiellePAC - Contentieux
69dd42a3cdc6046d471fbf80
9 avril 2026
9 avril 2026
ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.
Source officiellePage 1 sur 482