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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE00186_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La circonstance qu'il a été opéré en 2008 d'une sciatique par hernie discale ne constitue pas en elle-même une telle préconisation.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2100237_20220831
31 août 2022
31 août 2022
A l'appui de sa requête, Mme B expose que son état de santé se caractérise par des problèmes de dos, liés à une hernie discale, des douleurs aux deux jambes et épaules.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100312_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Il résulte de l'instruction que, s'agissant de la motorisation, il était attendu une motorisation diesel, d'une puissance de 35 CV minimum et cylindrée 1 500 cm3 minimum et que l'offre déposée par la société
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2201867_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il résulte de l'instruction que l'état de santé de Mme C est caractérisée par une sciatique hyperalgique récidivantes sur hernie discale déjà opérée avec déficit du releveur du pied partiel nécessitant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2109570_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
handicapé, il ne ressort pas des pièces du dossier, et en particulier du certificat médical du 30 novembre 2020 produit à l'appui de ses écritures indiquant qu'elle souffre de diabète et d'une hernie discale
Source officielleMagistrat : MME FRELAUT - R 222-13
DTA_2204942_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Zorel a été opéré en février 2021 en raison d'une lomboradiculalgie gauche par sténose lombaire décompensée par une hernie discale, et qu'il a souffert en septembre 2021 et en mars 2022 d'une récidive
Source officielle2ème chambre
DTA_1927396_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
A souffrait d'une hernie discale postéro-latérale et foraminale droite à l'avant-dernier espace mobile étiqueté L3-L4 avec probable anomalie transitionnelle avec sacralisation LR et d'une cruralgie L3
Source officielle3ème chambre
DTA_2103420_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Maréchal Juin, après avoir trébuché sur une chaîne posée au sol et attachée à un panneau de signalisation implanté sur cette dernière voie, et que cette chute lui a causé une fracture de l'extrémité distale
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2102350_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
le jour même du 29 mai 2020, elle a été contrainte de le faire à compter du 3 juin 2020 et a subi, par la suite, une série de traitements lourds incluant une opération chirurgicale de cure de hernie discale
Source officielle1ère chambre
DTA_2104106_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
ports de charges lourdes dans le cadre de son travail depuis des années et il a ressenti une vive douleur en octobre 2020 en déchargeant un camion de livres et a été opéré par la suite d'une hernie discale
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2104885_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Il résulte des nombreuses pièces médicales produites que Mme B est atteinte d'une hernie discale en C5-C6 et C6-C7 associée à de l'uncarthrose, Les documents médicaux versés au dossier, qui ne sont pas
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2313699_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
requérante soutient souffrir d’importantes lésions à l’épaule, l’examen IRM litigieux du 3 janvier 2023, réalisé trois mois après l’accident, fait état de lésions mineures, à savoir une « petite rupture distale
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2403390_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
que : - elle a été recrutée en qualité d'agent des services hospitaliers (ASH) contractuelle en janvier 2018, puis titularisée en janvier 2020 ; - le 11 août 2022, elle a été victime d'une hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2300289_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Pour contester la décision attaquée, Mme B indique qu'elle a subi trois interventions chirurgicales en 2010 et en 2011 pour une hernie discale, une sciatique et arthrodèse lombaire, qu'elle souffre de
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02798_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Si elle soutient par ailleurs que son époux est atteint d'une paralysie et d'une hernie discale pour lesquelles il a besoin de son aide, elle n'établit pas le caractère indispensable de sa présence auprès
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2202008_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Pour contester la décision du 27 janvier 2022 en litige, Mme B A indique avoir subie une intervention chirurgicale d'une hernie discale aggravée et qu'en conséquence elle a des difficultés à accomplir
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516664_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
L’intéressée, qui produit un certificat médical établi le 29 août 2025 faisant état de difficultés à monter et descendre des escaliers en raison d’une hernie discale et d’un accident du travail et de la
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519145_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Pour contester la décision attaquée, Mme B..., né en 1977, se borne à indiquer qu’elle souffre d’une hernie discale, de douleurs au bassin, à l’épaule, d’une cervicalgie et qu’elle ne peut se déplacer
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2520306_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Pour contester la décision attaquée, Mme B..., née en 1992, se borne à indiquer qu’elle a une double scoliose, deux hernies discales et des lombalgies chroniques en raison desquels elle rencontre une importante
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2603116_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
En l’espèce, il ressort des pièces du dossier que Mme B..., qui a été reconnue travailleur handicapée et souffre notamment d’une hernie discale avec sciatique et lombalgies chroniques invalidantes, est
Source officiellePage 117 sur 254