que la révélation n'a certes été faite qu'en juin 2000, après l'arrestation du mari de Nadine Y..., dont le passé judiciaire chargé laissait craindre une réaction des plus violente, mais précédée de propos

est volontairement déformé, parcellaire et orientée ; qu'en tout état de cause le mot " marginal " qui ne contient l'imputation d'aucun faits précis ne constitue pas une diffamation, que les autres propos

Z... et Y..., qui avaient recruté et fourni à l'entreprise Sebello les ouvriers à propos desquels l'infraction reprochée au prévenu aurait été commise, que tous ces entrepreneurs et en particulier MM.

à nouveau consultée puisque la modification de l'implantation ne concernait pas le point sur lequel elle avait donné son avis ; que, par ailleurs, Michel X... ne conteste pas l'infraction relevée à propos

la personne même des immigrés, corroborent et augmentent le sentiment insupportable suscité en première page, pour le transformer en définitive, en sentiment de rejet, vindicatif, dans les ultimes propos

sociaux et de recel d'abus de biens sociaux ont été commis entre 1989 et 1993, ces agissements frauduleux n'ont été dénoncés que le 21 février 1996 et que l'information a été ouverte le 28 janvier 1997 à propos

son rapport transmis à l'assureur, la cour d'appel n'a pas caractérisé l'infraction dans tous ses éléments constitutifs ; " alors, d'autre part, que, s'agissant de l'accident du 21 mars 1991, à propos

. ; "aux motifs que le témoin Thierry Y..., est étranger au conflit opposant les familles Z... et X... à propos du respect du règlement de copropriété de l'immeuble et que rien ne permet de mettre en

du fond, consistait à avoir appelé les jeunes d'un quartier populaire à venir se joindre à une manifestation où les juges du fond ont, non seulement formellement exclu que le demandeur ait tenu des propos

X..., en sa qualité de secrétaire du collectif de l'hôtellerie francilienne CFDT, lui avait demandé de procéder à une "mise au point" sur des propos qu lui avaient été "prêtés" lors d'une émission de télévision

sur le toit; que le décès de Franck Z... ne peut être qu'en relation avec cet accident; que si les parties civiles ont évoqué l'hypothèse de la commission d'autres violences -rapportant même des propos

de tous ses droits civiques, civils et de famille pendant cinq ans ; "aux motifs que, tout au long de l'enquête, les plaignantes ont maintenu leurs accusations contre X..., en insistant sur ses propos

personnes que son employeur avait des relations avec une employée, il n' en demeure pas moins que le caractère inexact des attestations résulte non pas de la réalité ou de l absence de réalité des propos

ordonnance attaquée contient exactement aux mêmes endroits les mêmes erreurs typographiques qu une autre ordonnance rendue dans la même affaire au nom du président du tribunal de grande instance de Paris à propos

faisait aligner après leur toilette et contrôlait la propreté de leur sexe en le décalottant ; qu'en l'état de ces charges, la culpabilité de Gérard X... paraît établie ; que, en premier lieu, les propos

Le Y..., son époux, qui lui a indiqué que des pressions étaient exercées sur lui par le prévenu ; que des agents et des membres de l'encadrement font état de propos vulgaires et à connotation sexuelle

dehors de toute attaque contre sa vie privée et de toute dénaturation de l'information, si bien qu'en omettant de rechercher, comme elle y était invitée par les conclusions de Jean-Paul X..., si les propos

participer, ce dont le public a été informé ; que l'affaire de Vallauris a été examinée au début de l'émission, que le journaliste a commencé par rappeler le contexte de l'affaire puis a diffusé les propos