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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69b0d95fcdc6046d47380af6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il souligne que ces trois actes ont une finalité diagnostique différente, ils supposent des réglages différents de l’échodoppler, les résultats de cet examen qui objectivent une thrombose ou une maladie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0da4bcdc6046d47381a87
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il souligne que ces trois actes ont une finalité diagnostique différente, ils supposent des réglages différents de l’échodoppler, les résultats de cet examen qui objectivent une thrombose ou une maladie
Source officielle8ème chambre
DTA_2401302_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
2019 au 29 octobre 2029 revêtu d'un visa C à entrées multiples de 90 jours délivré par les autorités consulaires françaises à Alger en qualité d'ascendante non à charge, présente un syndrome post-thrombotique
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008238325
17 mai 2006
17 mai 2006
pratiquée le 19 août 1994 dans un service de neurologie des HOSPICES CIVILS DE LYON et que rendait nécessaire l'ablation d'un kyste situé à hauteur de la onzième vertèbre, Mme A a été victime d'une thrombose
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52c60
13 janvier 2000
13 janvier 2000
X..., chirurgien, a pratiqué une thrombo-endartériectomie du carrefour carotidien ; que l'intervention ayant porté sur deux artères, le praticien, estimant avoir effectué deux actes distincts au cours
Source officielle3ème chambre
DTA_2100493_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
B la possibilité de bénéficier d'une thrombolyse au sein d'une unité spécialisée, cet acte devant être réalisé dans les 4 heures suivant l'accident vasculaire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101885_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
B par thrombolyse intraveineuse et intra-artérielle, alors que ces mêmes recommandations de la Haute autorité de santé le déconseille ; - la famille de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0122DEC003985502
22 janvier 2008
22 janvier 2008
La cause du décès fut enregistrée comme un « purpura thrombocytopénique thrombotique » [1] . A.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Ce traitement ne peut être réalisé que douze heures après l’arrêt des anticoagulants administrés pour prévenir une thrombose. 7.
Source officielleRETENTIONS
643e35bf83146e04f531ec30
16 avril 2023
16 avril 2023
l'arrêté de placement en rétention ne tient pas compte de son état de santé alors que ses problèmes de santé, dont l'autorité était informée, sont d'une exceptionnelle gravité, soit une hépatite C, une thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301606_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
D a été pris en charge par le centre hospitalier Annecy Genevois 18 février 2022 où il a subi un traitement par bithérapie anti-agrégante afin de traiter une thrombose circonflexe.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2201512_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Tramadol se manifestant par des nausées, des vomissements et des sueurs ; - un angioscanner ne retrouve pas d'embolie pulmonaire ; - le 12 août 2020, un scanner abdomino-pelvien met en évidence une thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205817_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
sachant qu'un nouveau prélèvement bactériologique a indiqué toujours la présence d'un staphylococcus aureus, qu'il a été mis en évidence le 14 février suivant une complication de phlébite, à savoir une thrombose
Source officielle1ère chambre
DTA_2101365_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
C a été admis au service des urgences du centre hospitalier de Bastia le 2 février 2018 pour une thrombose veineuse superficielle bilatérale.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02508_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
hospitalisation, celle-ci ne sera effective que 7 jours plus tard, période durant laquelle ses douleurs n’ont pas été prises en charge ; - il a développé une anxiété vis-à-vis d’un risque de récidive de thrombose
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00687_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A, qui a levé le secret médical, souffre d'hépatite B, de diabète et d'une cirrhose virale C accompagnée d'une décompensation oedemato-ascitique ainsi que d'une hypertension et thrombose portales. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906936_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Une artériographie consécutive à l'intervention chirurgicale a mis en évidence une thrombose de la carotide de la patiente dans son segment intra-caverneux.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000042175748
29 juillet 2020
29 juillet 2020
pour Eqwilate contre 1:2,4 pour Voncento), Eqwilate pourrait avoir un intérêt en prophylaxie essentiellement chez les patients de type 3, mais pourrait également exposer les patients à un risque thrombotique
Source officielleciv1
607943339ba5988459c4180b
28 octobre 1974
28 octobre 1974
QUI AVAIT CONSTATE CHEZ RABIZZONI "UNE THROMBOSE DE TOUS LES VAISSEAUX DU TERRITOIRE DE L'ARTERE FESSIERE" AVAIT INDIQUE QU'UN PRODUIT SCLEROSANT INJECTE "AU VOISINAGE IMMEDIAT OU DANS UNE ARTERE" ENTRAINAIT
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b5
1 décembre 2004
1 décembre 2004
liée à l'amiante à savoir les épaississements pleuraux, mais est due à d'autres pathologies: bronchopathie chronique obstructive et cardiopathie avec remplacement valvulaire aortique et soupçon d'une thrombose
Source officiellePage 11 sur 46